Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85983
27 septembre 2001
27 septembre 2001
NOSJEAN la qualité d'impartialité requise par l'article 6 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme , Que dès lors M. NOSJEAN ne peut pas siéger dans l'instance opposant M.
Source officielle6ème CHAMBRE CABINET B
686c1a94dd7001754d61e182
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PARTIES : DEMANDEURS CONJOINTS : Madame [J] [L] [I] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Cécile NOSJEAN
Source officielleADLC
ADLC:23-DCC-71
2 mai 2023
2 mai 2023
Nooshian
Résumé IA — à vérifierChambre sociale 4-5
670f586b4ad0d5ee7d7e5e70
15 octobre 2024
15 octobre 2024
NOVEANE représentée par son Président [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle JONQUOIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0459 INTIMEE ************
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62849098498a54057d102fb8
17 mai 2022
17 mai 2022
[J] [E] [T] né le 19 Avril 1997 demeurant 74 rue Musselburgh - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE actuellement suivie au sein de l'hôpital Les Murets Ayant pour avocat en première instance Me Cécile NOSJEAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62849098498a54057d102fb6
17 mai 2022
17 mai 2022
le 15 Mai 2001 à GUINEE demeurant Foyer chez Metabole - 24 rue Léon Frot - 75011 PARIS actuellement suivi au sein des hôpitaux de Saint-Maurice Ayant eu pour avocat en première instance Me Cécile NOSJEAN
Source officielle1re chambre 1re section
6032d98a8151fe4e056b735e
17 novembre 2017
17 novembre 2017
MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20150437 - Représentant : Me Alain NOSTEN de la SCP GROC - NOSTEN, Plaidant, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de60676b73dd81b97178
4 juillet 2024
4 juillet 2024
KAR NETWORK [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Alain NOSTEN de la SELARL SELARL NOSTEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1624 INTIMÉS M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6037290a278603040f1d65e4
28 mai 2015
28 mai 2015
déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section Encadrement RG n° 13/03631 APPELANT Monsieur [G] [L] Chez SCP GROC & NOSTEN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301563_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
B A, représenté par Me Nosten, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Mayenne a rejeté sa demande de regroupement familial au bénéfice de son épouse et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01419_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Une note en délibéré présentée pour la commune de Nojeon-en-Vexin et autres a été enregistrée le 29 octobre 2025.
Source officielle17e chambre
616091fedb7ff645d8566440
2 avril 2014
2 avril 2014
Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 11/01091 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick CHADEL la SCP GROC - NOSTEN
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b54781dc057dee7d65
11 mai 2022
11 mai 2022
Et en page 7 'Statuant à nouvean du chef déféré, - dit que la somme de 135 164,75 euros portera intérêts au double du taux de l'intérêt légal à compter du 6 novembre 2015 (et non 2016) et jusqu'à ce
Source officielleServ. contentieux social
68e88b8a3ea43407b9fbbd0c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00813 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFPZ N° de MINUTE : 25/02220 DEMANDEUR Madame [Y] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Comparante et représentée par Maître NOSJEAN
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202511_20260220
20 février 2026
20 février 2026
D..., représenté par Me Nosten, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2022-0470 de traitement de l’insalubrité de l’immeuble sis 40 rue Paul Cannier à Saint-Satur, pris le 9 mai 2022
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034d2e0c50fadbcfa52fd34
20 septembre 2016
20 septembre 2016
ayant pour avocat plaidant Me Romain PASCAL du cabinet DTA, avocat au barreau de PARIS, toque A 0042 INTIMES Monsieur [E] [H] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alain NOSTEN
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a234dc79f9f0614f8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° SIRET : 847 '59 7 6 30 [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Mathilde BAUDIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 351 Plaidant : Me Alain NOSTEN du barreau de Paris
Source officielle6e chambre
603415ce552e0a059ef8e05c
7 février 2017
7 février 2017
2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 14/239 Copies exécutoires délivrées à : Me Bérénice DE CHAUVERON-RAMBAUD SCP GROC - NOSTEN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307244_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Noorjan, Aktar Saleem et Nadeem A Jaji, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Lescs. Fait à Nantes, le 13 juin 2023. La présidente, juge des référés, A.-C.
Source officiellecomm
6137212fcd580146773f1b01
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Jean-Claude Y..., pris en sa qualité de gérant de la société à responsabilité limitée Omnibois, dont le siège social est à Novean-sur-Moselle (Moselle), ..., 3°) M.
Source officiellePage 1 sur 3
NOSJEAN
19/07/2026
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NOSJEAN, Elisabeth
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
09/05/2026
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MECANIQUE GENERALE GIL NOSJEAN
15/03/2026
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SARL NOSJEAN
16/09/2025
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NOSJEAN
14/08/2025
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