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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service de proximité
669eb396998cb644d8e04e3d
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MINUTE (Décision Civile) Service de proximité [F] c/ [O] MINUTE N° DU 19 Juillet 2024 N° RG 23/01517 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O5ZK Grosse délivrée à Me PLEBANI
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73e1d2b47a9d8ce07e9
3 juillet 2024
3 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Florian PLEBANI expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDEUR: Monsieur [C
Source officielleJex
67f0344e02fc178212f8235e
3 avril 2025
3 avril 2025
Etablissement DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MOSELLE N° RG 24/03681 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAAH N° 25/00134 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me Florian PLEBANI
Source officielle3ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de087
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Grosse délivrée à Me Frédéric DE BAETS Me Florian PLEBANI expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: Madame [B] [L] [Adresse 8] [Localité 5]/FRANCE représentée par Maître
Source officielleService de proximité
686d7320a2273490db10bbdc
7 juillet 2025
7 juillet 2025
délivrée à Me PLEBANI le DEMANDEUR: EPIC COTE D’AZUR HABITAT - Office Public de l’Habitat prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406506_20250829
29 août 2025
29 août 2025
B A, représenté par Me Plebani, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°42 10/24 SK du 6 octobre 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prononcé la suspension de son permis de conduire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500421_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
I... seront informées du présent jugement par Me Plebani, qui les représente à l’instance.
Source officielleMagistrat Mme BELGUECHE
DTA_2305328_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
E, représenté par Me Plebani, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2023 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304586_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la société Grand casino de Dinant, à la commune de La Ciotat et à la société Pleinair casino.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401578_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
D A et Mme F C, épouse A, représentés par Me Plebani, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 3 500 euros, en application des dispositions de l'article
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307694_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Ainsi, la société Pleinair casino entretient des liens économiques privilégiés avec la société Partouche immobilier. 11.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204864_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que par un courrier du 22 février 2022, la commune de Plélan-le-Grand a informé M.
Source officielleMagistrat M. TUKOV
DTA_2203461_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Tukov, magistrat désigné ; - les observations de Me Plebani, avocat commis d'office représentant M. C, présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2408896_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ces critères ne permettent pas à la société Pleinair casino de proposer un montant des investissements décorrélés des produits d'exploitation.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2102415_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
B A, expert, demande l'extension de l'expertise à la MMA Iard et MMA Iard Assurance Mutuelle en tant qu'assureurs de la société Plebac. 3.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00877_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
B... était titulaire d’un abonnement l’autorisant à occuper un emplacement au sein du marché dominical de Plélan-le-Grand.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LNTX GROUPAMA D'OCc/S.A
634f9566b5afe5adfff289be
18 octobre 2022
18 octobre 2022
INBAT EURL PLEBAC S.C.P. CBF ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501243_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Article 6 : Le présent jugement sera notifié à la société du Grand Casino de Dinant, à la commune de La Ciotat, à la société Pleinair Casino et à la société Partouche Immobilier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2202240_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Technologie, SAS Alterea, Socotec, Qualiconsult, Plebac, Metal et Batisol Dallage de produire les attestations d'assurance de leurs assureurs respectifs au moment de la déclaration d'ouverture de chantier
Source officielleFamille Cabinet 2
6a109ffacdc6046d479adee3
21 mai 2026
21 mai 2026
n° : N° RG 25/00872 - N° Portalis DB3C-W-B7J-EMTS Objet : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Délibéré du vingt et un Mai deux mil vingt six, rendu par Hélène PLENIER
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