1965 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Elodie Boronad de la SELARL Fayol avocats, avocate au barreau de Valence substituée et plaidant par Me Patrick

Localité 8] Mme [L] [H] née [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] représentés par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Patrick

le 06 Juillet 1981 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, plaidant par Me Patrick

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 octobre 2023), la société Kleinfeld a cédé à la société Patrick Singer promotion, agissant au nom et pour le compte de la société civile de construction vente Bella Vita

Me Philippe Georges QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI anciennement avoué Assisté de Me Patrice COTTIGNIES, avocat au barreau de LILLE, DÉBATS à l'audience publique du 13 Mars 2012 tenue par Patrick

ET : SARL BEKA [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00693 SAS BELA RENOVATION N° RG: 2026L00515 DEBITEUR SAS BELA RENOVATION [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité

01279 AFFAIRE [L] [Y] C/ CNAV - ASSURANCE RETRAITE ILE DE FRANCE Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [L] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Mireille marlyse BELLA

No 2008 / Rôle No 07 / 10078 SCI BEMA C / Ghazi Abdulla Al Naser X... Ragayya Youssef Abdul Aziz Y... divorcée X...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 20/01/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Chambre du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2026RJ26 La SAS BEAR

René Y..., domicilié 94, Erra Bella 2, 20166 Porticcio, 6°/ de M. César Z..., domicilié ..., 7°/ de M.

Patrick, G... Philippe, A... Claude, B... Florian, ARAM M..., BARON AG..., H... Guy, I... Patrick, BEAUX AG..., K... Philippe, BELLA YV..., L... Francis, P... Pierre, O... Gilbert, R...

Patrick, - B...

Patrick X..., demeurant la Marque d'Oie, petit Mars, Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit

Gilles N..., demeurant 30 B, avenue Isola Bella, 06400 Cannes, 22 / de M. Jean-Pierre O..., demeurant ..., 23 / de M. Christian P..., demeurant ...

SARL AGENCE DU GOLFE UNION DES SYNDICATS DU DOMAINETERRA BELLA Association SYNDICALE LIBRE " LES HAUTS DE LARESIDENCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER

According to that decision, the grandmother, as a German national, had the right to bear the surname “von Boetticher” under German civil law.

Francis C..., demeurant à Porticcio (20000), Résidence Terra Bella, Haut Golfe ; M. Vincent D..., demeurant à Grosseto Prugna (20000) ; M.

KAUFMAN & BROAD RENOVATION, inscrite au RCS de Nanterre sous le n° 353 957 202, agissant par son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège, venant aux droits de la SNC [Localité 1] BELLA

OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 20 avril 2026 par : SAS BELLA