AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a travaillé pour le compte de la société Pieroth du 1er

(Versailles, 7 octobre 1999), que, par contrat du 25 novembre 1985, la société International Herald Tribune a confié l'exclusivité de la diffusion et de ses ventes au numéro en Italie à la société Pieroni

par : - la compagnie ZURICH ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 25 septembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Pierrot

France, Saint-Ferdinand, Pieroth frères et fils, La Grande Cave et La Métairie ; Mais attendu que le tribunal d'instance a constaté, par une motivation circonstanciée, que l'unité sociale, seule contestée

William, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Pierrette B... du chef de transport, détention et mise en circulation

Y... prétend qu'elle avait loué un appartenant non meublé et que le mobilier lui appartenait ; que Francis X... produit un état des lieux du 19 mars 1994 mentionnant le mobilier ; que, cependant, Pierrette

Pierrette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1996, qui a condamné le premier à 4 ans d'emprisonnement, à la faillite personnelle

Pierrette épouse A..., demeurant HLM X... du Moulin, Le Cannet des Maures, défenderesse à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pierrette Y..., épouse X..., demeurant Châlet du Mottay, n 15 à Amphion

apparaissant conformes à ce qu'ils devaient être devant un tableau abdominal trompeur chez une opérée récente en surcharge pondérale ; "alors que le contraste entre le bon état de convalescence de Pierrette

et qu'« en contrepartie, conformément à la demande de la commune, l'aménageur s'engage à réaliser à ses frais cinq ralentisseurs [ ] L'aménageur s'engage également à réaliser à ses frais un chemin piétonnier

Pierrot, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 6 mai 1996, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a ordonné

M. et Mme U... font grief à l'arrêt de dire que leur fonds bénéficie à titre de servitude d'un passage piétonnier, d'une largeur d'un mètre quarante, à cheval sur la limite séparative des parcelles [..

Laurette, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2005, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Pierrette

Eric X... et à Mme Véronique X... de leur reprise d'instance ; Attendu que Marie-Thérèse Y... a assigné sa soeur Pierrette, en paiement d'une soulte d'un montant de 133 334 francs, en exécution d'un

Pirelli, 6°/ Madame Rose, Julie P..., épouse L..., demeurant à Lumio (Corse), quartier Pirelli, 7°/ Monsieur François, Victor J..., demeurant à Paris (17e arrondissement), ..., 8°/ Madame Pierrette

façon unilatérale, de créer un petit pont qui rend inutile le support pour l'une des canalisations et a imprudemment aménagé pour l'autre passerelle, dont la destination était différente, un passage piétonnier

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marie-Jeanne A..., épouse B..., coupable de complicité de soustraction et détournement de biens par un agent public commis par Arlette Z... au préjudice de Pierrette

Pierrette, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre elle, des chefs d'abus de biens sociaux et banqueroute, a prononcé sur

pénale, il y a lieu, pour la chambre d'accusation, d'annuler l'ordonnance - objet de l'appel -, d'évoquer et de statuer à nouveau ; "qu'en ce qui concerne les attestations ou certificats établis par Pierrette