MAISONS PIERRE C/ PROTECT SA, S.A.S.

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 octobre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne non

X..., qui aurait été nécessitée par la recherche de la preuve de prétendus agissements présumés frauduleux ; "aux motifs que les pièces produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 juin 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

légale la faculté de déposer un mémoire ; Que, dès lors, le mémoire produit pour celui-ci est irrecevable ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen

de Julien X..., pour un montant de 27 millions FCFP, dont ce dernier avait transmis une part, soit 25 millions, au parti TE TIAMARA dirigé par Alexandre D..., ensuite au profit de Jean-Hugues K..., architecte

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

Jean Alexandre, - X...

Z... avait fait l'éloge de la Gestapo et de l'occupation allemande, et après avoir exposé que du fait de l'interview précitée comportant le passage : "en France du moins l'occupation allemande n'a pas

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

et novembre 2001, soit pendant la période d'exécution du contrat, portaient non seulement sur le produit Pierre Blanche, mais aussi sur le produit Pierre d'Argile, ce dont il déduisait que ce dernier

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

. : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 147,150 et 408 de l'ancien Code pénal, 314-1, 314-2 et 441-1 du Code

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté(e) de Alexandre

; que ces pièces n'ayant pas été estimées probantes, pas plus que celles ultérieurement produites, de l'origine des marchandises, les trois hommes interpellés ont été poursuivis du chef d'importation