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Codes de loi français

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21 résultats pour « Pili »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 7

—

. - La sous-direction Gestion des aides de la politique agricole commune détermine les modalités de gestion nationale des aides directes du premier pilier, de la conditionnalité et des aides surfaciques du second pilier, de l'indemnité compensatoire de

Article Annexe V

—

d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive HBLD040 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique

Article 26

—

Dans ce cadre, elles s’accordent sur le principe d’une rémunération autour de trois piliers : - la rémunération à l’acte, principe fondateur de l’exercice libéral ; - la rémunération forfaitaire permettant de rémunérer certaines activités correspondant

Article 1

—

Zone géographique Sigle Intitulé Système de référence terrestre Iles Glorieuses MHG 1977 Mission hydrographique des Glorieuses 1977 Système local Ile Juan de Nova MHM 1953 Mission hydrographique de 1953 Système local Ile Tromelin SGM 1956 Pilier

Article Annexe IV

—

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique sans sans 1170 1170 1170 HBLD043 Pose d'une prothèse plurale [bridge

Article CO 12

—

. - Lorsque l'établissement à public est situé au-dessus de l'établissement dangereux, dans toute la hauteur de ce dernier, les supports verticaux (poteaux, piliers, murs porteurs, etc.) doivent être stables au feu de degré 4 heures.

Article 3

—

Elle élabore le cadre d'application des aides directes du premier pilier de la politique agricole commune. Elle pilote la conception et la mise en œuvre, en partenariat avec les régions, du cadre national pour les aides du second pilier.

Article Annexe I

—

territoires et du rôle pilote des régions en matière de développement économique et d'aménagement du territoire, est approprié pour impulser des dynamiques locales agricoles, agroalimentaires, rurales et forestières et piloter la mise en œuvre du second pilier

Article Annexe II

—

collectivités régionales ou départementales en matière de développement économique et d'aménagement du territoire, est approprié pour impulser des dynamiques locales agricoles, agroalimentaires, rurales et forestières, et piloter la mise en œuvre du second pilier

Article Annexe II

—

THÈMES GÉNÉRAUX QUESTIONS (A) NOTIONS COMMENTAIRE I - La construction de la République (8 - 10h) A - Moments et actes fondateurs (1880-1946) A - On montre comment la République est fondée sur trois piliers en s'arrêtant sur quelques moments

Article Annexe

—

à la compréhension d’un monde complexe que l’on ne peut appréhender sans une connaissance fine des acteurs de l’aménagement des territoires et sans une approche multiscalaire des problématiques écologiques, économiques, sociétales et culturelles, piliers

Article Annexe III

—

d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique 1 0 279,50 279,50 279,50 279,50 279,50 279,50 HBLD043 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique

Article Annexe 2

—

La notion de développement durable repose sur trois piliers que sont les problématiques environnementales, économiques et sociales, avec un volet culturel.

Article Annexe I

—

La structure en piliers de l'Union européenne, les coopérations renforcées. 5. 2 Le droit communautaire institutionnel Le triangle institutionnel (Commission, Conseil, Parlement), la Cour de Justice des Communautés européennes (CJCE) et le Tribunal

Article Annexe I

—

protocoles, consignes et formulaires d'enregistrement, afin de respecter la réglementation et d'optimiser les performances de l'entreprise ; - La démarche de progrès dans le cadre du développement durable consiste à réaliser un diagnostic sur les trois piliers

Article ANNEXE

—

ESTIMATION France Domaines PRIX DE REVIENT AFTRP 93001D0070 16, rue du Chemin-Vert. 4 607 Aubervilliers. 598 910 € 465 774 € 93001D0137 23, rue du Chemin-Vert. 2 765 Aubervilliers. 359 450 € 392 574 € 93001P0022 18, rue du Pilier

Article Annexe

—

15 bis, rue des Quatre-Chemins. 76 Centre de remisage et d'entretien des autobus, centre de formation, parc de matériel et locaux de gestion du matériel réformé du réseau routier : 14, 18 et 26, rue de la Haie-Coq, et 2 ter, 4 et 4 ter, rue du Pilier

Article Annexe

—

l'histoire des arts établit des relations entre les savoirs assurés par l'enseignement général et les savoir-faire acquis lors de la formation technique reçue en ateliers professionnels. 2 - L'enseignement de l'histoire des arts se fonde sur trois piliers

Article Annexe (suite)

—

Ce plan s'articule autour de quatre piliers : "Agir" en permanence dans les quatre milieux (sur mer, sous la mer, dans les airs et vers la terre) dans le cadre du contrat opérationnel ; "Bâtir" une nouvelle marine plus resserrée, en cours de modernisation

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

l'environnement dans le champ de la discipline sportive ; - veille à la préservation environnementale dans le cadre de la mise en place des formations dans la discipline sportive ; - s'inscrit dans une politique de développement durable prise en ses trois piliers

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