suffisamment établis ; "alors que les juges d'appel qui, d'une part, ont admis que Richard Y... avait eu un comportement pour le moins équivoque à l'égard de la victime et qu'il avait été vu lui pinçant

début de scolarité, des consignes strictes de prudence avaient été données pour que cette manipulation se fasse avec le maximum de précautions ; que la victime a manqué de discernement en maniant le pinceau

que, pour juger que les demandes de la société Antexis sont prescrites, la cour d'appel a estimé que les experts judiciaires ayant relevé dans leur rapport la présence anormale d'agglomérats de pigmentation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pincède Puckridge, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Il est donné acte à Mme [U] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société de droit anglais Pinsent Masons LLP. Faits et procédure 2.

traitement des eaux limitativement énumérés dans le Guide des recommandations, ce sans aucune certitude scientifique sur l'origine des taches, et à avoir pris ainsi position en donnant à croire que ces pigmentations

garage où il abusait d'elle ; qu'il exerçait ses abus sexuels, sodomies et fellations avec cruauté en lui donnant des coups avec une serviette entre les jambes et sur les cuisses et le sexe, en lui pinçant

l'eau sur le territoire de la commune de Saint-Tropez, à poser, surveiller et entretenir une canalisation d'eau sur un terrain dont il était propriétaire ; que la société en nom collectif (SNC) Capon-Pinet

L'EARL PINET n'en cultive que sur une parcelle. La culture a été mise en place en 2017.

Y... a été engagé le 4 septembre 1990 par la société Pixxent en qualité de responsable d'affaires dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée qui a ensuite été transféré à la société C... , aux droits

articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux

de manière claire et cohérente les raisons pour lesquelles les mentions figurant dans les constatations détaillées des certificats médicaux présentaient un trait avec une moindre pression et une pigmentation

situé [Adresse 2] à [Localité 3], contigu à l'immeuble situé au numéro [Adresse 1] de la même rue, soumis au statut de la copropriété, dont les canalisations d'évacuation des eaux pluviales et usées se piquent

Pinet fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 9 octobre 1997), d'avoir dit que le licenciement de M.

enseignes, couleurs pour modifier les nuances ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles, ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux

Selon les arrêts attaqués (Douai, 20 octobre 2023) et les productions, la société Huntsman pigments & additives France, aux droits de laquelle vient la société Venator France (la société), exerçant une

directrice de l'école avait convoqué tous les élèves qui avaient le prévenu comme pianiste ; que les huit élèves de la quatrième division lui avaient déclaré que le prévenu avait une attitude bizarre, qu'il pinçait

[R] a été engagé le 28 janvier 1972 en qualité d'employé technique par la société Pompes funèbres principales Pincedé, aux droits de laquelle vient la société Omnium de gestion et de financement ;

probabilité que le tableau intitulé « Tremblement de terre » soit un faux, a fait procéder à une expertise scientifique qui a confirmé que cette oeuvre n'était pas authentique en raison de l'usage de pigments

les autres dans des armoires électriques, n'étaient pas protégés ; qu'après avoir passé l'aspirateur, les ouvriers s'étaient mis à la mise au propre des installations, Christian Z..., à l'aide d'un pinceau