Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
671165f0fbbe959e6f1ff116
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BABEL ARCHITECTURE ET URBANISME, Compagnie d’assurance MAF Grosse délivrée à Me ROSSANINO Expédition délivrée à Me TICHADOU EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt quatre et le quinze
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef54
26 juillet 1993
26 juillet 1993
conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de Me VINCENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SCHEMBRI Rosario
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403565_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2024, la commune de Vence, représentée par Me Rossanino, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3000 euros soit mise à la charge de la
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2201745_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Rosinox.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501635_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 8 avril 2025, la commune de Vence, représentée par Me Rossanino, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la SAS
Source officiellecomm
61372405cd5801467741136c
4 mars 2003
4 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause la société Rosinox ; Statuant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360c5853c369c7f74996e4e
24 octobre 2022
24 octobre 2022
FAITS ET PROCÉDURE La société anonyme Financière de Rosario a été immatriculée en 1956.
Source officielleChambre des référés
67eee313b848dd6814c62207
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 8] c/ [I] [V] Expédition(s) délivrée(s) à Me ROSSANINO à Mme [O] [I] [V] (LRAR) le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée lors des débats
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2506871_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2025, la commune de Vence, représentée par Me Rossanino, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008099095
3 mai 2002
3 mai 2002
d'annuler le jugement du 26 mars 2001, par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 2 août 2000 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Rosario
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301174_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Claude Rosain, Pierre-Jean Cornu et Guillaume Tobarane. DECIDE : Article 1er : L'élection de MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efe3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Le 23 novembre 2006, SFIBB a fait l'objet d'une dissolution par confusion de patrimoine au profit de la société Financière de Rosario (ROSARIO) et a été radiée le 12 janvier 2007.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007647437
2 juin 1978
2 juin 1978
Jules , demeurant à Valle di Rostino Haute-Corse , ladit requête enregistrée le 1er juillet 1977 à la Préfecture de la Haute-Corse et le 5 juillet 1977 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat
Source officielle3ème chambre 1ère section
68dec3ca6af9fd1f8094dbf4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ROSINOX [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 1] S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d4
25 septembre 2006
25 septembre 2006
Rosalio Y... ...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503262_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 23 juin 2025, la commune de Vence, représentée par Me Rossanino, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la SAS
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2406080_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
- et les observations de Me Rossanino, pour la commune de Vence, qui reprend ses écritures et qui insiste sur l'absence d'urgence en raison de la couverture suffisante par le réseau de téléphonie
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501432_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
B... et à la commune de Castello di Rostino. Fait à Bastia, le 24 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2207316_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
avocats, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion aux occupants sans titre du bâtiment 4R3 sis 710 cours Rosalind
Source officielle1ère Chambre
67908cc31b5a79f732705442
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Condamner in solidum les SCI [H], Lafayette, Clos de la Rosaine, et M. [I] [H] aux entiers dépens d'instance et d'appel, Condamner in solidum les SCI [H], Lafayette, Clos de la Rosaine, et M.
Source officiellePage 1 sur 5