peut être indiquée sous la seule forme de sigles ou d'acronymes ; qu'en annulant la mise en demeure, motif pris de ce que la nature des cotisations était indiquée sous la forme des acronymes RAAP et RACL

[O] Bailly, domicilié [Adresse 3], notaire associé de la SCP Alcaix Bailly Marmey-Ravau, 3°/ à la société Racle, Colin et associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2],

X... à payer différentes sommes au syndicat des copropriétaires de l'Hôtel Bernard de Rascas ; que cet arrêt a été cassé par la Troisième Chambre civile de la Cour de Cassation le 28 mai 2002 (pourvoi

X... avait arraché un panneau portant l'indication "interdit sauf riverains" implanté à l'entrée du chemin menant au hameau des Rascas qui est sa propriété comme faisant partie intégrante de la parcelle

Ordonnance N° E.U.R.L. [1] C/ [X] copie exécutoire le 20 mai 2026 à Me SOSTRAS Me RACLE-GANDILLET COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

X..., a annulé diverses résolutions prises au cours d'assemblées générales du syndicat des copropriétaires de l'Hôtel Bernard de Rascas (le syndicat) et débouté celui-ci de sa demande en paiement de charges

Haushalt et Reinigungsartikel Import Export GMBH (la société Rasch); que le tribunal ayant accueilli la demande, la société Rasch a fait appel; que la cour d'appel a annulé le jugement et rejeté la requête

    On 4 October 2004 Rasul Tsakoyev died in hospital.

C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'HOTEL BERNARD DE RASCAS COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur André X...

composée de : Mme Christine DA LUZ, présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Greffier, lors des débats : Monsieur Damien RASCLE

1897 relative au recouvrement des frais dus aux notaires ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que la SCP de notaires Racle

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la décision du 10 juillet 2024 par laquelle la directrice académique des services départementaux de l'Education nationale du Tarn a refusé l'admission du jeune D B au sein du lycée polyvalent Louis Rascol

Une racle était présente et ses 2 doigts ont touché la racle qui est extrêmement coupante.' ; - la fiche synthétique CAT du 8 juin 2022 réalisée en présence de M.

Immeuble K CS 80194 - 69285 LYON CEDEX représentée par Me Federico COMIGNANI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 834 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [K] [I], demeurant 40 avenue Jean François Racle

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 22 août 2004 par laquelle les autorités consulaires de France à Dacca ont refusé d'accorder à son épouse, Mme B et à ses enfants, Rasal et Eyeren

immeuble en copropriété, classé monument historique, contestant la répartition des dépenses afférentes à la restauration de l'immeuble, a assigné le syndicat des copropriétaires de l'Hôtel Bernard de Rascas

Nasser et Rassool A...

nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Bruno MARGUET avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SELAS CARBONNIER LAMAZE RASLE

suspendre l'exécution de la décision du 25 juin 2024 de la directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn refusant l'affectation de son fils au lycée polyvalent Pierre Rascol