X... a été engagé le 1er mai 1976 par la société Intexal en qualité de VRP où il a été chargé d'assurer la représentation de la marque Rodier, puis, à partir de décembre 1993, de la marque Vitos ; que

, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société [F] [W], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Romi

conseiller PIBOULEAU, les observations de Me BLONDEL, Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE MARTINI et ROSSI

(Yvelines), 8°) de la société Drouot Rodin, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, à Marly-le-Roi (Yvelines), 9°) de l'association syndicale libre "Rodin-PlateauEgalité", dont le siège est .

que celui-ci était demeuré seul avec les deux jeunes filles dans le bureau où il les avait emmenées pendant quatre à six minutes, lorsque l'autre surveillant était revenu avec la vendeuse du rayon Rodier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rogier, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Commune du GRAU DU ROI

conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROI

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RODDE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roadis Centre Leclerc, dont le siège est ..., Les Portes de Riorges,

autres avaient donné simplement lieu à des promesses de vente, non réitérées ; qu'en retenant que sur les 8 affaires, la société Nature et traditions admettait que 4 d'entre elles (Seguin, Bernard, Rodier

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Clément X..., dont le siège est ..., 2 / Mme Gisèle X..., épouse Rodes

.) ; qu'à aucun moment, il n'avait été le co-dirigeant, ni à l'origine de la création des sociétés Roly et Roxi, comme a toujours tenté de le faire croire Guy Y..., qui disposait seul de la signature sur

, 321-8, 324-1 du Code pénal, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a ordonné la restitution aux consorts A... du bronze "Jean d'Aire" dit "Bourgeois de Calais" de Rodin

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Martini et Rossi

Dulin, Rogier et Fayen, ait été dans la même composition lors du délibéré et du jugement de l'affaire" ; Attendu qu'en l'état des mentions de l'arrêt attaqué, la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer

X..., Y..., Z... et de Mmes A... épouse Y... et Rossi épouse Z..., alors que les documents produits établiraient que les intéressés n'étaient pas inscrits au rôle des contributions directes de la commune

Gilles X..., demeurant ... les Remparts, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société exploitation de l'imprimerie Rossi

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2004), que la SCI Quark et la SCI Romi

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 24-20.714 contre l'arrêt rendu le 23 juillet 2024 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SCI du Roi