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22 résultats pour « Roxane Landrieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218a3228a02057de6741f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social 847 avenue de la République 59700 Marcq en Baroeul représentée par Me François-Xavier Wibault, substitué à l'audience par Me Roxanne

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6810620c623750c90e2d777a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

APPELANTE SARL Nord Occasions prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Roxane

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

626b8170d1fb03057d9a50f9

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Madame [I] [M] née le 20 janvier 1952 à [Localité 4] - de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras substitué par Me Roxane

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e85e26cdc6046d47195ccd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

AJ2O CREATION, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros dont le siège est situé au [Adresse 2], immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 838 423 051 RCS ROMANS

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69f19d08cdc6046d47ee1d14

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

d'appel du 02 Décembre 2025 Vu la procédure entre : APPELANTE : SCCV LE CLOS DES FIGUIERS, société civile immobilière de construction-vente au capital de 1.000 €, immatriculée au RCS de Romans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0fe

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

né le 22 Août 1994 à ROYAN (17200) Confié à la D. S. D ... 17000 LA ROCHELLE Comparant Dylan AA... né le 25 Novembre 1996 à ROCHEFORT (17300) Landrick Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cb93809c02507c9078dead

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[H] [E] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre GUILLON -Me Ronan LANDREIN, - Me Marine GUENIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

5ème Chambre

680875c5dfde5caae99bd06a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240119 Représentée par Me Ronan

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2307164_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

33) l'artiste de cirque indépendant de Monsieur E D ; 34) le cirque " Johnny Circus " ; 35) le cirque " Royal " ; 36) " Cirque de France " ; 37) le cirque " Venise " ; 38) le cirque " Landri

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67ec3ea0dd062d9f810e4818

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

hospitalisation) : Le préfet de la [Localité 2]-Atlantique Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Monsieur [P] [Y] Comparant, assisté par maître Romane

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69f19d0dcdc6046d47ee1d69

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DIAZ ALAIN ET FILS, Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Romans sous le n° 450 384 375, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse

Source officielle
CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Didier Larrieu, demeurant 25, lotissement Minjounin, 40230 Benesse Maremne, 33 // de Mme Yvette Larrieu, demeurant 72, route Jouanetote, 64600 Anglet, 34 / de Mme Sonia Tidona, demeurant Résidence

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c86bf1211186fbec8ff

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

[Z] [G] Mme [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LANDREIN - Me COIC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87bfe

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Demeurant : 46 Avenue de Noyon 42300 MABLY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par la SELARL ROBERT, Avocat, (ROANNE) Monsieur Yves X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00921

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

que le 1er avril 1998 Madame Corine X... entrait au service de la société AU PONT NEUF en qualité de vendeuse; Qu'elle était employée depuis cette date au sein du magasin "Au Pont Neuf situé ... à ROANNE

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218c3

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

sous la signature de l'architecte E..., des plans et illustrations de façades en vue de la rénovation lourde du collège Guettard à Etampes daté du 10 juillet 1990 n'est, selon l'expert C..., qu'une laborieuse

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e5f9477fe04f5cc6799

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

de RENNES Représentée par Me Régine DE LA MORINERIE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [O] [C]-[M] né le 01 Mai 1948 à PARIS (16ème) [Adresse 1] [Localité 15] Représenté par Me Ronan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1ce34defd4c4b3b4639

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

précitées), Un château en Suède (contrat d'édition du 12 avril 1960), Les violons parfois (contrat d'édition du 9 janvier 1962), La robe mauve de Valentine (contrat d'édition du 13 février 1963), Landru

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Georges, demeurant ..., Le Landreau à Le Loroux Bottereau (Loire-atlantique), 65°/ de M. Bly BU..., demeurant ... (Loire-atlantique), 66°/ de Mme DO...

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

633e7021f8faf13e2e973dbd

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

CMC [Localité 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de ROMANS SUR ISERE sous le numéro 519 734 057 ayant son siège

Source officielle