Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 D
663a6f1e72c3aeb18213182e
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/09355 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XKTN Notifiée le : Expédition à : Maître Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d46f08cdc6046d475bbd90
1 juillet 2025
1 juillet 2025
332 948 546 Partie défenderesse : comparant par Me Pierre TORREGANO, Avocat (B0405) 2) SAS NGE, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 504 124 801 Partie défenderesse : assistée de Maître Sophie
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd295cdc6046d472489c3
11 mai 2026
11 mai 2026
DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Sophie DECHELETTE-ROY La
Source officielle3ème chambre A
69678021cdc6046d4741af0c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD, avocat au barreau de LYON APPELANT G.I.E.
Source officielleService des référés
66964183f5112d8edd058953
15 juillet 2024
15 juillet 2024
postulant, Cabinet ARCHIBALD, Me Sophie DECHELETTE-ROY, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 669, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [C] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Valérie ROSSARD
Source officielleChambre 1-4
6973b121cdc6046d4772d89d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège social demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Sophie
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd50b6a90a057d2a5a06
26 avril 2022
26 avril 2022
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par Me Benoît GEORGE substitué par Me Inès RUBINEL de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb9
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE NORD FRANCE EUROPE anciennement dénommée CAISSE D'EPARGNE DU PAS-DE-CALAIS 135 Pont de Flandres 59777 EURALILLE Représentant : Maître Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914fa
6 mai 2014
6 mai 2014
PRIM'STYLE dont le siège social est 372 RUE DES SAULES ZA LE CHAPELLIER-38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sophie
Source officielle11e Chambre B
5fde271246b738043c4b5d04
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Sophie DECHELETTE-ROY de la SCP ARCHIBALD, avocat au barreau
Source officielleQuatrième Chambre
67f80aeacf40727a0043b00d
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Quatrième Chambre N° RG 22/05500 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W4K2 Jugement du 01 Avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
barreau de CORREZE INTIME SAS DECOR 17 dont le siège social est 131, Bd Carnot-78110 LE VESINET représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e758
20 septembre 2011
20 septembre 2011
20 Septembre 2011 APPELANTE : SAS CREQUY FINANCE représentée par ses dirigeants légaux 16 rue de Créqui 69006 LYON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
6864c20431953a33f9365ea9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[B] Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 812 191 849 Représentée par Me Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893dd
3 octobre 2007
3 octobre 2007
HERAULT - No RG 20401027 APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE DU LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal 254, rue Michel Teule 34184 MONTPELLIER CEDEX 4 Représentant : Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b088
6 mars 2008
6 mars 2008
AQUITAINE POITOU-CHARENTES venant aux droits de la CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE NORD, prise en la personne de son Directeur, sis 61, rue du Château d'Eau - 33076 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b993272
24 mai 2012
24 mai 2012
personne de ses représentants légaux Ayant son siège : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Sophie
Source officielleRéféré prononcé jeudi
6a0f2e86cdc6046d477437d5
16 avril 2026
16 avril 2026
Barreau de Lyon ET : 1) SAS NGE FONDATIONS, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS [Localité 2] 348099987 Partie défenderesse : comparant par Me Pascal RENARD, Avocat (E1578) substituant Me Sophie
Source officielle3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON, sous le n° 390 778 769, représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sophie
Source officielle1ère chambre civile A
6036b7d9fc8bde5862f521cb
10 septembre 2015
10 septembre 2015
700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de la procédure de première instance et d'appel toutes taxes comprises (art. 699 du code de procédure civile), distraits au profit de Me Sophie
Source officiellePage 1 sur 4