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1 307 résultats pour « Spinela »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722e0cd58014677402a33

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Sinou, président de la chambre des huissiers de Savoie, d'une part, et la SCP Husson Spinelli, d'autre part, que celle-ci ne pouvait ignorer que le domicile de Mme X..., veuve B...

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SPINELABS

SIREN 848469581Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/10/2025

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Dépôts des comptes

SPINELABS

SIREN 848469581Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

16/03/2025

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Dépôts des comptes

SpineLabs

SIREN 848469581Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

25/07/2024

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Dépôts des comptes

SpineLabs

SIREN 848469581Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

25/05/2023

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Dépôts des comptes

SpineLabs

SIREN 848469581Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

28/04/2022

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CC

cr

61372550cd5801467741caf6

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de 8 jours et rejeté l'excuse de provocation soulevée par celui-ci ; "aux motifs que "Spinella

Source officielle
CC

soc

613724cbcd580146774186b4

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bastia, 27 juin 2005), que Mme X... dite "Félicia" Y... a été engagée par la société A Spighella

Source officielle
CC

soc

61372502cd5801467741a34f

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bastia, 27 juin 2005), que Mme Marie-Thérèse X... a été engagée par la société A Spighella

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100317

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Les 18 février et 11 mars 2015, alors que la société Spinella, sous-traitante de la société Tyco et assurée par la société Axa France IARD (la société Axa), intervenait sur cette installation, le système

Source officielle
CC

civ2

61372385cd5801467740ae70

Cassation

25 mai 2000

25 mai 2000

X... et de la SCI Chantepierre, de Me Vuitton, avocat de la SCP Husson, Spinelli et Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372502cd5801467741a352

Cassation

17 juillet 2007

17 juillet 2007

X..., qui avait été engagé le 1er juin 2001 par la société Spirella France en qualité d'attaché commercial avec une rémunération au fixe, s'est vu proposer en avril 2003 un avenant portant de 26 à 53 départements

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65970034f74364d4a5c587be

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

SPIELO Représentant : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE, avocat au barreau de Seine Saint Denis, vestiaire : PB 160 C/ Monsieur [K] [N] [E] S.A.S.

Source officielle
CC

comm

613723b3cd5801467740d13d

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Badi, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Mayoli Spindler, de Me Cossa, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0329DEC003493997

Admin. suprême

29 mars 2001

29 mars 2001

The applicants inherited land situated in Spinea from Antonio Mason.

Source officielle
CA

Réparation Détention

6a17d642cdc6046d47315bac

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP LEXWAY, avocats au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc0

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 6 RUE SPINOLA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : M. Hector X...

Source officielle
CC

civ3

60794d249ba5988459c48292

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 2001), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 1, place Victor Hugo (le syndicat) a assigné la société La Mondiale et la société civile immobilière Mayoly Spindler

Source officielle
CC

soc

6137225acd580146773fc469

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

demeurant Les Clematites (Drôme), Pierrelatte, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1991 par le conseil de prud'hommes de Montélimar (section industrie), au profit de la société Cartonnages Spinnler

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e602eb797effb0703f2

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Sophie SPINELLA

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e612eb797effb0703f8

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Sophie SPINELLA

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60162

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 2°/ à la société Generali Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], prise en qualité d'assureur des sociétés TCA et Journo Spinella

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e612eb797effb0703fa

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Sophie SPINELLA

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2513678_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Errera, et les observations de Me Spinella, pour M. A..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e18c25a97f0381f5224

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SPINELLA - REBOUL Me Richard COUTTON AU

Source officielle