DE LUCA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 197 Madame [R] [G] [M] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie DE LUCA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL CABINET BRINGER [Adresse 1] comparant par Me Samuel GUEDJ [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me STEPHANE

07677 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZKUQ N° MINUTE : 25/00051 AFFAIRE [U] [J] épouse [F] C/ [D] [H] [L] [F] DEMANDEUR Madame [U] [J] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Stéphanie

02080 - N° Portalis DB3R-W-B7G-YBVD N° MINUTE : 24/00109 AFFAIRE [N], [U] [Z] [V] C/ [E] [I] épouse [V] DEMANDEUR Monsieur [N], [U] [Z] [V] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Stéphanie

JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE Madame [P] [H] [X] [Adresse 1] [Localité 6] comparante et assistée de Me Stéphanie

38636 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVLLI N° MINUTE : 4 JUGEMENT Rendu le 02 Mai 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [R] [X] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Maître Stéphanie

née le 7 Janvier 1946 à ROUIBA de nationalité française ... 30000 NIMES représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane GOUIN, avocat de la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN

Pendant la période où Mr Z... travaillait là il était fréquent que je sois servi par Stéphane ou Lucas tandis que M Z... lisait son journal en terrasse ou était absent » ; / Monsieur Bernard N... qui précise

Romain FALCON de la SELAS FIDAL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 290 , Me Caroline FERTE de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 1702 et Me Stéphanie

APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : 1265275402001325 SMABTP, société immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764, prise en sa qualité d'assureur des sociétés EICO INGENIERIE, STEPHANE

le pourvoi formé par Mme Lucile Y..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1ère chambre), au profit de Mme Lucia

RCS sous le numéro 484 587 464 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Stéphane

[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 827 640 822 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 828 701 599 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane

sous le numéro 809 897 796 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane

sous le numéro 423 994 946 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane

Adresse 1] Inscrite au RNE sous le n° 887790087 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane

sous le numéro 889 216 750 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane

Localité 3] Inscrit au RCS sous le numéro 849 070 313 RCS [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane

RCS sous le numéro 981 319 205 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane