Codes de loi français

Article R1321-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Les dérogations prévues à l'article R. 1321-40 portent sur les valeurs des paramètres suivants : 1° En ce qui concerne le 2° : a) Coloration (après filtration simple) ; b) (Abrogé) ; c) Sulfates ; d) Nitrates ; e) Ammonium ; 2° En ce qui concerne le 4

Article 9

informé, l'entretien de la voie d'accès au barrage de la Sassière, l'utilisation, à proximité des ouvrages, d'engins de travaux publics, la circulation de véhicules sur les voies d'accès aux installations, la manoeuvre des vannes de vidange, la coloration

Article 52

Les frais de toute nature occasionnés par le contrôle, la vérification de la coloration et l’analyse à l’importation en France et à l'exportation de France des semences fourragères et des graines de graminées seront recouvrés sur les déclarants par l’

Article 3

de K MnO4 0,1 N par gramme en solution sulfurique 0,1 N après une heure, à température ambiante ; Epreuve à l'acide sulfurique : la solution à froid de 0,5 gramme d'acide benzoïque dans 5 ml d'acide sulfurique 94,5 95,5% ne doit pas présenter de coloration

Article 214-2.12

S'il en existe, ces obstacles doivent être clairement perceptibles, notamment par une coloration contrastante et/ou un marquage approprié.

Article Annexe II : Tableau n° 77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 02

DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration

Article Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations

Article 2

Ces deux types de colorants, chimiquement différents, ne doivent pas être mélangés lors de la coloration ; 3.

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

. - Périonyxis et onyxis des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse, d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse. 7 jours

Article 46 quater-0 ZY quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 36 > 54

ceux en charge : de la mise en place de l'animation ; de la rotoscopie ; du suivi de mouvement ; de l'exécution de l'animation ; de la capture de mouvement ; de la mise en place des décors ; de l'exécution des décors ; du traçage-gouachage, de la colorisation

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article Annexe I

Pour les tomates cerises hors grappe, la valeur cible de coloration est au minimum de 7. Le critère relatif à la fermeté est décrit.

Article Annexe

Coloration.

Article Annexe V-1

et unités BP "coiffure" option A styliste-visagiste BP Spécialité "coiffure" Épreuves Unités Épreuves Unités E1 Création, coupe et coiffage U11A E1 Création, couleur, coupe et coiffage (1) U10 et et E2 Coloration-permanente

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Les collaborateurs chargés de la fabrication de l'animation qui sont ceux en charge : de la mise en place de l'animation ; de l'exécution de l'animation ; de la mise en place des décors ; de l'exécution des décors ; du traçage-gouachage, de la colorisation

Article Annexe

Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux : a) Usage général. b) Usage professionnel.

Article Annexe I b

S 1-1-4-8 La coloration* - Les procédures de coloration : + par cémentation + par émaillage : à froid avec ou sans recuisson (Emaux, peintures, oxydes, ....) + par ajouts d'oxydes dans la masse à chaud (baguette de couleur, granulés.)

Article Annexe I

clientèle féminine et masculine • Techniques de soins du cuir chevelu et des cheveux • Création et réalisation de coupes personnalisées sur modèles masculin et féminin • Modification temporaire ou permanente de la couleur : éclaircissement et/ou coloration