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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f5d
22 juillet 2021
22 juillet 2021
, membre de la SCP Thierry OUSACI, avocat au barreau d'ORLEANS S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94735
4 septembre 2019
4 septembre 2019
] - représentée par Me Thierry Ousaci de la SCP Ousaci, avocat au barreau d'Orléans demandresse suivant exploit de Me S..., huissier de justice à Orléans, en date du 3 avril 2019 d'une part II
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69d8d368cdc6046d47c13fa8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
appelé(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur [Y] [K] [H], Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise, représenté(e) par la SELARL Avenir Avocats - Maître Thierry
Source officielleChambre Commerciale
672088f4d9b5cc5d4430a142
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LA BUCHE Représentée par Me Thierry OUSACI de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8d
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Représenté par Maître Olivier HEGUIN DE GUERLE substitué par Maître Thierry OUSACI avocats au barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploit de Maître Carole Y..., Huissier de Justice à ORLÉANS en date
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470b
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP OUSACI la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No : 273 - 19 No RG 19/
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fc
28 février 2008
28 février 2008
Commerce d'ORLEANS en date du 13 Juin 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Philippe X..., demeurant... 45160 OLIVET représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94929
11 juin 2020
11 juin 2020
Ayant pour avocat Me Thierry OUSACI, membre de la SCP OUSACI, avocat au barreau d'ORLEANS SAS [...] En la personne de maître D...
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb9
18 janvier 2023
18 janvier 2023
REPASS'CHIC 27 rue Basse Mouillère 45100 ORLEANS représentée par Me Thierry OUSACI de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS Demanderesse, suivant exploit de LEGAHUIS CONSEILS
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ba0ecdc6046d47529942
15 janvier 2025
15 janvier 2025
à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, MT [W] représentée par Monsieur [C] [M], Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise, assisté(e) de SELARL Avenir Avocats - Thierry
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1d47fcdc6046d4754cea4
16 avril 2025
16 avril 2025
Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelé(e)s à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Madame [G] [U], assistée de Maître Thierry
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ba25cdc6046d47529abc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
l'entreprise a été appelé(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur [W] [L], Co-Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise, assisté(e) de SELARL Avenir Avocats - Thierry
Source officielleChambre 1- section A
6a10c82dcdc6046d479df64f
22 mai 2026
22 mai 2026
LES CARRES immatriculée au RCS d’[Localité 1] sous le numéro 851 483 982, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Thierry OUSACI de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94565
18 avril 2019
18 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP OUSACI la SCP LAVAL FIRKOWSKI ARRÊT du : 18 AVRIL 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbd
5 juillet 2017
5 juillet 2017
OUSACI S. C. P. HERVOUET/ CHEVALLIER T. C.
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c6f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LA POULARDE [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Thierry OUSACI, membre de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947bd
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP OUSACI SCP LAVAL FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b19591cdc6046d474ce2c4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Prise en la personne de son Représentant Légal, Monsieur [D] [R] Comparante et assistée de : Maître Thierry OUSACI Avocat au Barreau d'Orléans EN PRESENCE DE * SELARL VILLA [B] en la personne de Maître
Source officielleChambre Commerciale
64bb73440d42fcd969e7ced7
21 juillet 2023
21 juillet 2023
PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265291582980374 Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Thierry
Source officielleSaisies Immobilières
65c28c2da2af13da68689e2f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
PARTIE SAISIE Représenté par Maître Thierry OUSACI de la SELARL AVENIR AVOCATS, avocat plaidant au barreau d’ORLEANS et par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat postulant au barreau
Source officiellePage 1 sur 3