A a lu son rapport et entendu les observations de Maître Thomas Cortès, en visioconférence, pour le Collectif droit au choix externat médecine Antilles-Guyane.

APPELANTE CAISSE DES ECOLES 15EME ARRONDISSEMENT DE PARIS N° SIRET : 267 500 353 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marc BELLANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014, substitué par Me Thomas

épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 17 octobre 1991, qui a renvoyé JeanThomas GUELFUCCI devant la cour d'assises de la HAUTE-CORSE

Thomas, demeurant à Vivario (Corse), 2°) Madame CATHERINE C..., demeurant à Vivario (Corse), 3°) Monsieur D... Jean-Pierre, à Vivario (Corse), 4°) Madame Y...

Sentenza della Corte (Prima Sezione) del 1° giugno 1978.#Thomas Mulcahy contro Commissione europea.#Causa C-110/77.

distance, dans la direction des deux victimes, deux autres coups de feu qui ont atteint chacune d'elles dans le dos et à l'intérieur de la zone vitale du corps que constitue la partie gauche du thorax

. ; " alors qu'après avoir retenu : 1° / le témoignage d'Antoine X... selon lequel A..., à l'issue de sa garde à vue, " avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax

prouvant qu'il existe une concordance entre les blessures reçues dans le thorax de la victime et les trous constatés sur la jupe relevée sur le thorax, permettant de dire que la victime a été frappée

Pireyre, président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

matériels et objectifs dont la présence de taches de sang sur les douilles percutées, l'orientation des taches de sang sur le pantalon et celles observées sur le sol incompatibles avec un déplacement du corps

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 23 ottobre 1986.#Driancourt, commissario di polizia di Thouars, in veste di pubblico ministero, contro Michel Cognet.

Jean, Thomas B..., demeurant à Corte (Haute-Corse), Pont de l'Orta, 2°) de M. Jean, Thomas B..., demeurant ...

Corte de prendre les mesures d’exécution qu’implique le jugement n° 2100669 du 26 octobre 2023 par lequel le tribunal a, d’une part, annulé l’arrêté du 29 décembre 2020 par lequel le maire de Corte a

Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Corse. Délibéré à l'issue de la séance du 7 décembre 2023 où siégeaient : M. Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M.

Edouard Thomas XX..., demeurant ..., 28 / M.

Thomas X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 23 novembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

défaut de réponse à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Marc A..., l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'Essonne et a rendu une ordonnance de prise de corps

Selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 8 mars 2021), et les productions, le 24 novembre 2014 à 3h30, la présence d'un corps, sur une route nationale, a été signalée à la gendarmerie et aux services de secours

_______________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 6 SEPTEMBRE 2023 La société Design Gallery Co Ltd, dont le siège est [Adresse 1] - Corée

l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 février 2010), qu'ayant fait une chute le 15 mai 2007 vers 23 h. sans intervention d'un tiers, alors qu'il rentrait chez lui après son travail au guidon de sa motocyclette, Thomas