CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

175 résultats pour « Tidjani »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723c2cd5801467740dc90

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Tijani qui travaillait depuis de nombreuses années chez les Z...", ledit X... témoignant par ailleurs en faveur de l'employeur ; que ces propos n'auraient pas dû être passés sous silence dans le jugement

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →

Annonces BODACC179 résultats

Journal officiel
Radiations

BENAMARA, Haitem, Tidjani

SIREN 929875904Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/07/2026

Voir →

Créations

Gueye, Hamidou, Tidjanie

SIREN 106398803Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/06/2026

Voir →

Créations

OUKRID, Yacine, Tidjani

SIREN 105715932Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/06/2026

Voir →

Créations

BACO, Aguibou, Tidjani

SIREN 892500539Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/05/2026

Voir →

Créations

AHMED TIDJANI, Ibrahim

SIREN 914153523Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

04/05/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2087cdc6046d4747daf4

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[N] [I] né le 08 Août 1998 à [Localité 1] de nationalité Camerounaise Représenté par Me Tidiani Guindo, avocat choisi au barreau de Seine-Saint-Denis, Demeurant : [Adresse 1] LIBRE, non comparant

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/François X

6137251fcd5801467741b23e

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

François X..., qui n'a pas la qualité de pharmacien, est président-directeur général, a mis en vente dans ses magasins, notamment de l'alcool à 90°, de l'eau oxygénée à 10 volumes et des plantes "La Tisanière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00307

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tifani

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a7858823c56e099c75

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00874 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XX5H N° de MINUTE : 24/00196 Monsieur [Y] [M] Représentant : Me Amidou TIDJANI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405611_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

A se disant Tidjani Aouaichia, représenté par Me Bourchenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2024 notifié le 29 juillet 2024 par lequel le préfet de la Moselle l'a obligé à

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007931410

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Tidjani X..., demeurant chez M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022512993

Admin. suprême

19 juillet 2010

19 juillet 2010

Tidjani A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01843

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Tijani Y... et M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008062668

Admin. suprême

17 novembre 2000

17 novembre 2000

Tijani X... a été introduite par son père M. Driss X... ; qu'invité à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309084_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

A B, représenté par Me Tidjani, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à la préfète du Val-de-Marne de lui délivrer un

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008216129

Admin. suprême

9 mai 2005

9 mai 2005

Tijani X devant ce tribunal ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 19 juillet 2002, présentée par M. Tijani X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007999421

Admin. suprême

10 mai 2000

10 mai 2000

Tijani X... Y... demeurant chez M. Z..., ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c57b6fcdc6046d47111794

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DIABETES CARE FRANCE et la condamnera au paiement de la somme de 3 000€ en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance au profit de Me Myriam TIDJANI

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69e6805fcdc6046d47f05192

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Tidiani

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306605_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Tidjani, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a9a9cfa399a90d1f85

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Par ordonnance du 8 août 2023, le conseil de prud'hommes de Mont de Marsan, statuant en référé a : - Débouté la SARL Timani de sa demande pour défaut de qualité pour agir, - Débouté la SARL Timani de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2504744_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A..., représenté par Me Tidjani, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet de l’Aude du 18 juin 2025 portant obligation de quitter le territoire français assortie d’une interdiction de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509067_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., représenté par Me Tidjani, demande au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 30 mai 2025 par lequel le préfet du Val-de-Marne lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé de

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007761438

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Tijani, demeurant les Iles de Mars à Pont-de-Claix (38800) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 24 juin 1988 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté

Source officielle