CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679ad90d454e62ed9496
11 juillet 2024
MASSROUF, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2496 DEFENDEUR : Madame [C] [G] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Véronique
CTX PROTECTION SOCIALE
66201133f05edb385fb29d11
16 avril 2024
C/ CIPAV N° RG 22/00818 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZJL DEMANDEUR Monsieur [G] [R] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Véronique
2ème Ch. Cabinet 3
65b40465753f879640d5c7eb
9 janvier 2024
chambre du conseil le 14 novembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [X], [D] [L] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Véronique
CHAMBRE SOCIALE A
6163f88752184c47dc90bad8
18 février 2009
par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : [N] [X] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON substitué par Me Véronique
68d19264ad61014a20841798
3 juillet 2025
chambre du conseil le 11 mars 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [S] [X] [A] épouse [Y] née le [Date naissance 6] 1999 à [Localité 21] (83) [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Véronique
2ème Ch. Cabinet 1
6696b84f9a603a692910ccaf
conseil le 05 septembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [S] [K] né le 24 Avril 1979 à Ksar Chellala (Algérie) 12 allée de l’ivraie 78180 Montigny le Bretonneux représenté par Me Véronique
Cour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0af
6 juin 2011
née le 15 Octobre 1970 à GRAODNO (RUSSIE) ... 69008 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Véronique DUMAS-CHAVANE, avocat au barreau de LYON (bénéficie
1ère chambre civile B
6162cc38fea1086acdbe4206
15 janvier 2013
[F] [Z] [A] né le [Date naissance 10] 1947 à [Localité 18] (75) [Adresse 3] [Localité 14] représenté par Me Véronique DUMAS-CHAVANE, avocat au barreau de LYON M.
6620112ff05edb385fb29c19
C/ CIPAV N° RG 22/00851 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZXO DEMANDEUR Monsieur [U] [I] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Véronique
6620112ff05edb385fb29c20
CIPAV N° RG 22/01051 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W4JG DEMANDERESSE Madame [P] [O] Demeurant, [Adresse 1] Représentée par Maître Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Véronique
6253c9b2bd3db21cbdd890dd
21 décembre 2006
. : 05/03230 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : SA MAAF Siège social : Chaban de Chauray
6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b0e
6 avril 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : R N° RG : R 22/00046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandra HUNDSDORFER Me Véronique
cr
61372614cd58014677422ce0
29 juin 2005
commerce et des sociétés sous le numéro 395 200 868 depuis le 24 mai 1994 (pièce 1-1) ; que la Sarl Euro Trade International, dont la gérante est Nicole A..., a son siège social au 5 rue du Docteur Dumée