coupable du délit d'exercice illégal de la profession de pharmacien en raison de la vente par lui des plantes suivantes, inscrites à la pharmacopée : ginkgo biloba, aubépine, harpagophytum, orthosiphon, valériane

X... a reconnu le mécanisme de l'endos, par Valtrans, de traites émises par des clients de OFFS, en échange de chèques remis par Valtrans ; qu'après avoir soutenu que toutes les traites liant Valtrans

Sur le pourvoi n° E 90-21.386 formé par la société anonyme Valérian, dont le siège social est à Courthezon (Vaucluse), route des Sinards, en cassation d'une ordonnance rendue le 20 septembre 1990 par

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE VALERIAN

A..., épouse B... ; "aux motifs, qu'en dépit des dénégations réitérées du mis en examen, des indices précis, graves et concordants ont été recueillis à son encontre ; que les déclarations de Valéria

Valério, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 2000, qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement et qui a prononcé

Valério, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 18 février 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries et recels de vols en bande organisée

X... fait grief au jugemnet attaqué (tribunal d'instance de Nantua, 20 novembre 1992) d'avoir rejeté sa demande d'inscription sur la liste électorale purd'homale de la commune de Bellegarde-sur-Valserine

plaçant à la date de la demande ; qu'en se déterminant comme elle l'a fait, sur le fondement de l'attestation faisant état de paiements par chèques postaux effectués en 1958, 1960, 1965 et 1969 par Valérien

Varian SA et de la société Varian Inc. sont intervenus à l'instance ; qu'infirmant le jugement qui avait retenu la responsabilité partagée de la société Planzer et de la société Ectra, la cour d'appel

tel n'est pas le cas des propos tenus par des beaux parents à l'encontre de leur gendre et faisant état de menaces de mort à l'encontre de ce dernier ; en effectuant ces renseignements clandestins Valleri-Eram

Jean-Yves Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Valériannes, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 5°/ à M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Spie Batignolles Valérian

ultérieures en date des 26 juillet et 31 juillet 1984 levait le doute, dans la mesure où la société Diebold avait écrit le 31 juillet en accusant réception de la lettre du 26 juillet 1984 de la société Valeri

les formules employées ont été plus conformes au droit à partir de juin 1996, mais que concurremment les publicités, parfois faxées aux débiteurs (dossier UFATA par exemple), présentant toujours San Valeri

déclaré Jean-François Z... coupable de construction sans permis de construire et l'a condamné à une amende de 300 000 francs ; " aux motifs que Jean-François Z..., qui a succédé à sa soeur Anne Valérieà

Le 7 janvier 2016, la société Au Comptoir du linge a acheté le fonds de commerce de la société Valoria services. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation médicale franco-américaine du Mont-Valérien, dont le siège

X..., assisté de sa curatrice, Mme Valéria X..., 2°/ Mme Valéria Y..., épouse X..., domiciliéstous deux [...] , 3°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation médicale franco-américaine du Mont-Valérien, dont le siège