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4 120 résultats pour « Valérie CHAUVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e2157826b34459868f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02436 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOWN MI : 21/00002417 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Valérie

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeb151b02779572a0f48

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01916 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZP27 MI : 23/00001965 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Valérie

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d576

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DUNE CONSTRUCTIONS Grosse délivrée le à Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Jean-Jacques DAHAN Me Yoann DELHAYE SELARL DGD AVOCATS SELARL JURIBAT Me Valérie LABAT-

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f650da7cb996dc8e68e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION LLOYD’S INSURANCE COMPANY [I] [J] SARL GERFA SUD OUEST SARL ARCHITECTURE & PAYSAGE Grosse délivrée le à Me Delphine BARTHELEMY MAXWELL SCP BAYLE JOLY Me Valérie

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b34459658f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° N° RG 23/00756 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XT5V 5 copies GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Valérie CHAUVE Me Olivia ETCHEBERRIGARAY

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9afe7cdc6046d479f98a7

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* société LES VAGUES SAS, [Adresse 2], Ayant formé opposition en date du 7 mars 2025 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 26 décembre 2024 à son encontre, comparaissant par Maître Valérie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LIG4 SAS STAARc/SCEA MALLERET

64549e67eedb07d0f8185ef1

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

jugement rendu par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX en date du 4 décembre 2019, puis placée en liquidation judiciaire par jugement de ce même Tribunal en date du 12 février 2020 Représentée par Me Valérie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34847251e2b242344bd

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B Minute n° 24/ N° RG 23/01042 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYK7 3 copies GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Annabel BONNARIC Me Valérie

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6785629faaacbea0fe67faf7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 6] 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2025 54G N° RG 23/02582 N° Portalis DBX6-W- B7H-XU5U Minute n°2025/ AFFAIRE : [C] [K] C/ [N] [W] [J] le : à Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. GEODIS CALBERSON SUD-OUESTc/LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X

6253c96cbd3db21cbdd88462

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

FOURNIER, avoués à la Cour, et assistée de Maître Valérie CHAUVÉ substituant la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y

6253c9f3bd3db21cbdd89a19

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Valérie CHAUVE, substituant la S.C.P.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68eddab9c8f5ccbb77339a45

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

/000943) suivant déclaration d'appel du 14 mars 2023 APPELANT : [D] [V] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Valérie

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c3243ccdc6046d47d49e14

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 - 7ème Chambre - /eme Chambre N° RG : 2025F01179 SA RENAULT RETAIL GROUP C/ SAS KY AUTO DEMANDERESSE SA RENAULT RETAIL GROUP,, [Adresse 1] comparaissant par Maître Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Bordeaux le 21 février 2013c/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6162af1b9547460d26ddb6bc

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

juridictionnelle de Bordeaux le 21 février 2013 née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], de nationalité Française, Profession : Chef d'entreprise, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163abde379f4722fa1c51b8

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

LPF TP, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 3], Représentée par Maître Valérie Chauve de la S.C.P.A.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6353c51457d0f882db5d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [R] [S] né le 11 Septembre 1976 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616337e306e11dac7d76d048

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

TUFFAL-NERSON, avocats au barreau de PARIS, La COMPAGNIE GROUPAMA TRANSPORT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Valérie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3d85

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

OFFICE NOTARIAL B’A, [P] [W] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT Me Valérie CHAUVE la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU N° RG 22/02250 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNUS

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a177

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ABEILLE RETRAITE PROFESSIONNELLE, [R] [V] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Jean-baptiste BORDAS Me Valérie CHAUVE la SELARL TOSI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b65bcdc6046d472fcc42

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. - [Adresse 3], DEFENDERESSE représentée par Maître Valérie CHAUVE, Avocate inscrite plaidante au Barreau de Bordeaux et Maître Audrey BERNERON, Avocate postulante inscrite au Barreau de la Charente,

Source officielle

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