Vu la procédure suivante : Les associations " Les amis de la Terre Val-d'Oise ", " Val-d'Oise environnement " et " SOS Vallée de Montmorency " ainsi que M. B C et M.

Val d'Oise environnement " et " SOS Vallée de Montmorency " et de MM.

MACIF, Caisse CPAM DE LA GIRONDE Copie certifiée conforme délivrée le : à la SELAS ELIGE BORDEAUX Me MONPLAISIR Le 09 AVRIL 2024, Nous, Louise LAGOUTTE, Vice-Président, Juge de la Mise en

, qui a agi pour le compte du département du Val-de-Marne et n'est ainsi pas partie à la présente instance.

Vu la procédure suivante : Mme C A épouse B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 4 juillet 2018 par lequel le maire de La Valla en Gier a retiré le permis

Article 2 : Les requêtes des départements du Val-d'Oise, de l'Essonne, de Seine-et-Marne, des Yvelines et des Hauts-de-Seine sont rejetées.

Me Valérie MONPLAISIR Me Myriam ROUSSEAU la SELARL RUAN COPIE délivrée le 07/04/2025 à 2 Copies au service expertise Rendue le SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Après débats à l’audience publique du

A, l'EIRL Patricia Vals et la SNC Tabac journaux du stade Pinier et de Me Denilauler, pour la commune d'Albi Considérant ce qui suit : 1.

Me [Localité 16] DEAT Me Valérie MONPLAISIR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7e Chambre Civile, Madame BOULNOIS, Vice-Président

Z...DS..., Mme CK...CO..., M. W...DT..., Mme AA...-EY...CQ..., M. O...I..., la société Mag Presse, M. AH...DU..., M. CB...DV..., M. CC...DV..., M. ED...DV..., M. H...DV..., Mme DO...BN..., M.

DOSSIER N° RG 23/07910 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIEM Minute n° 24/ 119 DEMANDEUR Madame [D] [M] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Valérie

Par cette même délibération, il a décidé, aux vues des contraintes identifiées de ne pas ouvrir à l'urbanisation les secteurs de Montplaisir et des Fayes, de classer en zone 2UA le secteur de Mérignac

CO CR, EG de Ludrey, M. CW CS, EG de Banos, la SCEA de Braquet, la SCEA de Berdot, M. BA BC, M. AW M, la SCEA Ladebat, M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00973 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZA7J 19 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL AVOCAGIR la

BUSINESS INVEST, venant aux droits de l'EURL AGENCE HEXAGONE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Valérie MONPLAISIR

suivant déclaration d'appel du 19 décembre 2019 APPELANTE : Madame [T] [S], née le 13 Janvier 1954 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Valérie

CO CS, l'EARL de LUDREY, M. CX CT, l'EARL de BANOS, la SCEA de BRAQUET, la SCEA de BERDOT, M. BB BD, M. AX N, la SCEA LADEBAT, M.

DC GF, à Mme AG FJ, à Mme R CL, à Mme CO CL, à Mme FI DE, à Mme H V, à Mme FH V, à M. CV BB, à Mme FA EG, à Mme T EG, à M. I EG, à M.