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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbd8fe037d2cb4a05c0
20 mars 2012
20 mars 2012
BP/VD APPELANT Monsieur [R] [G], ès qualités d'héritier de Mme [E] [MM] Veuve [G] né le [Date naissance 19] 1957 à [Localité 33] Demeurant [Adresse 12] [Localité 33] représenté par Me VANDENDAELE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d20f0d5490f9aa5a52
28 avril 2016
28 avril 2016
MER REF : BP/AMD APPELANTE SAS LOCAM - LOCATIONS AUTOMOBILES MATERIELS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Roger CONGOS, membre de la SCP CONGOS VANDENDAELE
Source officielle8ème chambre
DTA_2212470_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2024, l'EARL Vandendaele, représentée par Me Heusele, conclut au rejet de la requête de M. C B. L'EARL Vandendaele soutient que : - M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03789_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Article 3 : L’exploitation agricole à responsabilité limitée Vandendaele versera à M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e632
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour)- Représentant : Me Catherine CATTEAU-VANDECASTEELE (avocat au barreau de LILLE) APPELANT Monsieur Jacques-Yves Gérard Marie A... ...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61639405ec3936ac10a09f6c
16 décembre 2010
16 décembre 2010
venant aux droits et obligations de la SA ALLIANZ ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me LEJEUNE, avocat au barreau de BETHUNE Mademoiselle Prescillia X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53f
6 mars 2007
6 mars 2007
née le 28 Août 1939 à BUSIGNY (59137) demeurant... 75007 PARIS Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me DELAHOUSSE, avocat au barreau d'AMIENS Madame Sandrine Y.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200322_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Mme Vandenabeele, greffière des services judiciaires, a été affectée au tribunal judiciaire de Bobigny le 4 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5ab
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59116 HOUPLINES représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Pascale DEVRIENDT, avocat au barreau de LILLE Monsieur Didier Gaston B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72f
29 septembre 2011
29 septembre 2011
.-59410 ANZIN représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES Association CROIX MARINE es qualités de curateur de
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d2
5 décembre 2002
5 décembre 2002
(en liquidation judiciaire, représenté par son liquidateur judiciaire) Représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour INTERVENANT : Maître M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed93
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE APPELANT Madame Peggy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86550
5 décembre 2002
5 décembre 2002
(en liquidation judiciaire, représenté par son liquidateur judiciaire) A... par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour INTERVENANT : Maître Y... es qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca3
29 septembre 2011
29 septembre 2011
MR X...EST AGRICULTEUR représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE APPELANT Madame MARIE FRANCE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e7f
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Claude Représenté par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assisté de Maître CHAUMETOU, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Madame D. Colette épouse T.
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d562
17 janvier 2011
17 janvier 2011
RIGOT, Greffier, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le n RG 10/06922 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur Frédéric Y... ... 62930 WIMEREUX Représentant : la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e287
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me David DHERBECOURT, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur Reynald X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b5
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Juge aux affaires familiales de BETHUNE, décision attaquée en date du 04 Février 2011, enregistrée sous le no Monsieur Henri X... ... 62700 BRUAY LA BUISSIERE Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE
Source officiellePage 1 sur 19