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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6451fb6c48616ed0f8cd5010
2 mai 2023
2 mai 2023
[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Virignie POUJADE, avocat plaidant au barreau de BRIVE LA GAILLARDE SAS PROJEDIS Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb1
11 février 2016
11 février 2016
représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de CORREZE SCP PIMOUGUET LEURET DEVOS BOT Mandataire liquidateur, demeurant 2 boulevard du Salan-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd27
22 avril 2011
22 avril 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de CORREZE INTIME L'affaire a été fixée à l'audience du 06 Avril 2011 par application des dispositions
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8755ecdc6046d47831add
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 03 juillet 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE : SARL VINAFIN Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Jean POUJADE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90146
17 janvier 2013
17 janvier 2013
représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Monsieur Thomas X... de nationalité Française, né le 01 Août 1955 à NIKI FLORINA (GRECE), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902f9
26 février 2013
26 février 2013
représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me Anne-Sophie TURPIN, avocat.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 5 Mars 2015 SCI RELAIS DE VELLINUSc/SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT
6253cd06bd3db21cbdd9210a
5 mars 2015
5 mars 2015
SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT, prise en la personne de Maître Nicolas LEURET dont le siège est 18 Rue du Docteur Roux 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE Défenderesse au référé, Représentée par Maître Virginie
Source officielleFond
69a51e4acdc6046d4736be6f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : 2025 F 8 JUGEMENT du 04 juillet 2025 ENTRE : La SARL CORREZE SELECT [Adresse 1] DEMANDERESSE A L'INJONCTION DEFENDERESSE A L'OPPOSITION comparant par Maître Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bca
30 octobre 2014
30 octobre 2014
représentée par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9005b
20 décembre 2012
20 décembre 2012
.-87000 LIMOGES représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me COUDAMY, avocat au barreau de LIMOGES URSSAF DE LA HAUTE-VIENNE 11 rue Camillle Pelletan
Source officielleFond
69a51d3acdc6046d4736adbb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CREDIT AGRICOLE [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Aurélie PINARDON, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : Madame [B] [N] [Adresse 2] DEFENDERESSE comparant par Maître Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93078
17 mars 2016
17 mars 2016
représenté par Me Virginie POUJADE, avocat au barreau de CORREZE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du
Source officielleC6-REFERES
697c3977cdc6046d47331da4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DOSSIER N° RG 25/00367 N° Portalis DB2P-W-B7J-E4BK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 13 JANVIER 2026 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Virginie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01178
1 juillet 2015
1 juillet 2015
X..., m'a demandé de faire une lettre contre elle (¿) Il m'a confirmé qu'il voulait faire licencier Virginie et qu'il montait un dossier contre Virginie X....
Source officiellecr
61372650cd580146774249c5
23 juin 2004
23 juin 2004
qu'elle ne peut affirmer avec certitude que le prévenu est l'auteur des faits d'exhibition commis devant elle ; "et aux motifs propres que Philippe X... nie être l'auteur des faits dénoncés par Viviane
Source officielleciv3
61372353cd5801467740856c
8 avril 1999
8 avril 1999
que la locataire subit les dommages qu'elle allègue, relève que les appareils n'ont pas été installés par la société CFP ou son auteur mais, respectivement, par la société Finacor et par la société Virgin
Source officiellecr
6079a8599ba5988459c4cdce
8 mars 2005
8 mars 2005
l'itinéraire ; que l'exigence minimum d'un pilote avisé et expérimenté est aussi de tenir compte de l'état de la route ; que celle-ci était mouillée et grasse au moment de la compétition ; que selon Virginie
Source officiellecr
61372645cd5801467742448a
26 novembre 2003
26 novembre 2003
interlocuteur téléphonique à venir s'expliquer, est de nature à établir que c'est bien le prévenu qui était au téléphone, la conversation confirmant que c'était bien lui qui avait volontairement détruit la vitrine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300280
26 mars 2020
26 mars 2020
Les enseignes « bandeaux » seront placées en imposte sous le bandeau béton de l'immeuble, au-dessus des vitrines et ne dépasseront pas la longueur de la travée entre piliers.
Source officiellecomm
61372685cd580146774263b2
21 janvier 2004
21 janvier 2004
désigner des produits de même nature, et de la marque semi-figurative "Rétrodor" déposée le 27 juin 1996, enregistrée sous le n° 96 631 900, pour désigner le pain en baguette, la société Minoteries Viron
Source officiellePage 1 sur 5