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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00018
12 janvier 2022
(Nîmes, 9 janvier 2020), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 19 décembre 2018, pourvoi n° 17-25.948), le 5 mars 2013, par temps de grand vent, le voilier Waka
cr
613726a7cd580146774276aa
7 février 2006
du magazine litigieux Désirée Y... avait cédé ses parts dans cette société distincte ; que les témoignages mettant en cause Désirée Y... invoqués par la partie civile émanant d'Astrid Le A... et de Wafa
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00335
26 mars 2025
Selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 février 2023), la société Leroy Merlin France (la société) exploite cent trente-cinq magasins de distribution de matériels de bricolage, dont l'un se trouve à Waziers.
61372431cd5801467741361b
10 mars 2004
X... s'est porté caution de la société Waba pour toutes les sommes que celle-ci pourrait devoir à la Société générale (la banque) à concurrence de 200 000 francs en principal ; que le 9 avril 1991, la
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200022
9 janvier 2020
.] ; que ce conseil a pris le 5 octobre 2012 une décision tendant à la « pleine application » du palabre de 2004 « c'est-à-dire la remise au clan Wala-Windi du reste des terres non bâties et laisse à M
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2415030_20260511
11 mai 2026
C..., représentant de Waza 2000, - du cabinet Bourgois, - la société ATES.
DTA_2415031_20260511
Service des référés
69d01094cdc6046d4705a3a6
3 avril 2026
Vu l’assignation en référé délivrée le 15 décembre 2025 par la société SAS Borghese 10 à la société SARL Wanna devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris tendant au constat de la clause
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01022
19 décembre 2018
Mme B..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 5 mars 2013, par temps de grand vent, le voilier « Waka
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512984_20260105
5 janvier 2026
Wa'a épouse B... et a enjoint à la préfète de réexaminer la situation de Mme A...
ésisté de son pourvoi, en tant que dirigéc/L'Etat et M
613724b6cd58014677417c04
19 octobre 2006
X... comme mur de soutènement, et l'influence du cyclone Wasa, le mur s'étant effondré deux jours après la survenance dudit cyclone ; que, le 17 juin 1993, MM.
61372653cd58014677424ae4
4 novembre 2004
européenne des droits de l'homme ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Jean-Georges X..., placé en garde à vue dans les locaux du commissariat de police de Waziers
21e chambre
6287338dc1d4e9057d61306b
19 mai 2022
[G] a été engagé à compter du 4 février 2008 en qualité de consultant, par la société Waza Solutions devenue Mercuria, selon contrat de travail à durée indéterminée.
6137235dcd58014677408d62
16 novembre 1999
et précis du télex en date du 15 décembre 1992 émanant de la banque Eksim que le donneur d'ordre avait, antérieurement à cette date, reçu une attestation, laquelle, après avoir visé les deux navires Wana
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00065
11 janvier 2017
[Y] a été engagé par la société Felix Deroo, en qualité de chauffeur poids lourd à compter du 1er juin 1991 et affecté à un dépôt situé à Waziers, lieu de son habitation ; qu'en janvier 2006, la société
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100180
19 mars 2025
[N] était associé unique et gérant, pour les sites de La Boue Ouest, La Boue Est et Wapa, sur le territoire de la commune de [Localité 4] aux motifs que la société n'avait pas respecté l'ensemble des prescriptions
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aac445cdc6046d47b8095e
7 octobre 2025
C / DEFENDERESSE * SASU WAFAA BATIMENT, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.
DTA_2511381_20251128
28 novembre 2025
Wa’a épouse B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle.
Pôle 1 - Chambre 9
686f4c99d3976f57d00d3196
9 juillet 2025
Dès lors, en adressant son recours par lettre recommandée en date du 13 mars 2025, la société Wagas Group Ltd a agi dans le délai légal et son recours sera déclaré recevable.
6ème chambre
DTA_2203063_20250212
12 février 2025
B est domicilié au 527 rue Lucien Moreau, sur la commune de Waziers.
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