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2 582 résultats pour « Wazas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00018

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

(Nîmes, 9 janvier 2020), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 19 décembre 2018, pourvoi n° 17-25.948), le 5 mars 2013, par temps de grand vent, le voilier Waka

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276aa

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

du magazine litigieux Désirée Y... avait cédé ses parts dans cette société distincte ; que les témoignages mettant en cause Désirée Y... invoqués par la partie civile émanant d'Astrid Le A... et de Wafa

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00335

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 février 2023), la société Leroy Merlin France (la société) exploite cent trente-cinq magasins de distribution de matériels de bricolage, dont l'un se trouve à Waziers.

Source officielle
CC

comm

61372431cd5801467741361b

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

X... s'est porté caution de la société Waba pour toutes les sommes que celle-ci pourrait devoir à la Société générale (la banque) à concurrence de 200 000 francs en principal ; que le 9 avril 1991, la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200022

Cassation

9 janvier 2020

9 janvier 2020

.] ; que ce conseil a pris le 5 octobre 2012 une décision tendant à la « pleine application » du palabre de 2004 « c'est-à-dire la remise au clan Wala-Windi du reste des terres non bâties et laisse à M

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415030_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

C..., représentant de Waza 2000, - du cabinet Bourgois, - la société ATES.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2415031_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

C..., représentant de Waza 2000, - du cabinet Bourgois, - la société ATES.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d01094cdc6046d4705a3a6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu l’assignation en référé délivrée le 15 décembre 2025 par la société SAS Borghese 10 à la société SARL Wanna devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris tendant au constat de la clause

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01022

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Mme B..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 5 mars 2013, par temps de grand vent, le voilier « Waka

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512984_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Wa'a épouse B... et a enjoint à la préfète de réexaminer la situation de Mme A...

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi, en tant que dirigéc/L'Etat et M

613724b6cd58014677417c04

Cassation

19 octobre 2006

19 octobre 2006

X... comme mur de soutènement, et l'influence du cyclone Wasa, le mur s'étant effondré deux jours après la survenance dudit cyclone ; que, le 17 juin 1993, MM.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae4

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

européenne des droits de l'homme ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Jean-Georges X..., placé en garde à vue dans les locaux du commissariat de police de Waziers

Source officielle
CA

21e chambre

6287338dc1d4e9057d61306b

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[G] a été engagé à compter du 4 février 2008 en qualité de consultant, par la société Waza Solutions devenue Mercuria, selon contrat de travail à durée indéterminée.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d62

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

et précis du télex en date du 15 décembre 1992 émanant de la banque Eksim que le donneur d'ordre avait, antérieurement à cette date, reçu une attestation, laquelle, après avoir visé les deux navires Wana

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00065

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[Y] a été engagé par la société Felix Deroo, en qualité de chauffeur poids lourd à compter du 1er juin 1991 et affecté à un dépôt situé à Waziers, lieu de son habitation ; qu'en janvier 2006, la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100180

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

[N] était associé unique et gérant, pour les sites de La Boue Ouest, La Boue Est et Wapa, sur le territoire de la commune de [Localité 4] aux motifs que la société n'avait pas respecté l'ensemble des prescriptions

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aac445cdc6046d47b8095e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C / DEFENDERESSE * SASU WAFAA BATIMENT, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511381_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Wa’a épouse B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

686f4c99d3976f57d00d3196

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Dès lors, en adressant son recours par lettre recommandée en date du 13 mars 2025, la société Wagas Group Ltd a agi dans le délai légal et son recours sera déclaré recevable.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203063_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

B est domicilié au 527 rue Lucien Moreau, sur la commune de Waziers.

Source officielle

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