William, - LA SOCIETE AIR FREIGHT, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 11 décembre 2002, qui, pour importation sans déclaration de marchandises

Pierre, - PROVOSTJeanne Marie, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 19 avril 1994, qui, dans les poursuites exercées contre William Y..

William X... en recouvrement de la somme totale de 585.895,59 € au profit du Crédit Lyonnais, Aux motifs que « William X... reprend devant la cour l'argumentation soutenue en première instance en faisant

Wilhem, - Z... Jean-Louis, - D... Philippe, - B...

William, - Y...

une fois définitif   ;   Rappelant que la violation de la Convention constatée par la Cour dans cette affaire concerne le fait que l’administration pénitentiaire n’a pas envoyé une lettre cachetée

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre), au profit de Monsieur C... dit HAGEN WILLIAM B..., demeurant ... (4ème), défendeur à la cassation

l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bertrand X... est décédé le 6 juin 2001 en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Y..., et un enfant issu d'une première union, William

William X... tendant à la décharge des compléments d'impôt sur le revenu et de majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu auxquels il a été assujetti, respectivement, au titre de chacune des années

SWAL SAMUEL WILLIAM AUTO LEASE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 483 442

Localité 2] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 19 mai 2026 ; Sous la Présidence de Régine ROY VAN-DAELE, 1ère Vice-présidente près le tribunal judiciaire, assistée de William

William Fogwell en était le président-délégué et Shelley Fogwell l'administrateur-délégué.

William, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 13 décembre 1989, qui, saisie, sur renvoi après cassation, du seul appel de la partie civile contre une ordonnance

DE MONTMIRAIL recevable, étendu notamment à la SARL SERGE ELECTRICITE la mission d'expertise confiée à Monsieur William A...par ordonnance de référé de ce tribunal en date du 5 mai 2009, dit que la SARL

  5)     William Faulkner c.

, et Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Olivier GOURSAUD, magistrat honoraire assistés pendant les débats de William

Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William

Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William