E... présentée le 30 juin 2000, à raison de la connaissance qu'aurait eu la Banque Worms en juillet 1999 de la participation de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Worms, société anonyme dont le siège social est Le Voltaire,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque Worms, société anonyme dont le siège est ... ci-devant

par la société anonyme Santander, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de la banque Worms

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Worms finance, société anonyme dont le

WORKS OF ART, - LA SOCIETE PARTNERSHIP JOHN X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque Worms, dont le siège social est ... (9e), agissant en la personne de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Worms, société anonyme, dont le siège est

formé par Monsieur X... de BEAUVOIR, demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société BANQUE WORMS

Y... dans le cadre de la société Staf Work Service, mais également les fonctions exercées par lui dans d'autres sociétés du Groupe X..., a néanmoins considéré que Z...

X..., salarié de la société Speed works, fait grief à la décision attaquée (conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, 4 avril 2000) d'avoir mis hors de cause l'AGS alors, selon le moyen, que l'instance

société Locatra, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la Banque Worms

avril 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Banque parisienne de gestion et de dépôts, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la Banque Worms

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque Worms, société anonyme, dont le

la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA BANQUE WORMS

. ; que le 25 mai 1994, la BUO a dénoncé ses concours ; que le 13 juin 1994, elle a cédé son fonds de commerce de banque à la société Banque Worms (la Banque Worms) ; que le 29 mai 1996, cette dernière

de Jean-Claude X...et Joris Y..., agissant ensemble et de concert, les éléments tant matériels qu'intentionnel constitutifs du délit d'escroquerie commis au préjudice de la société de Banque Demachy Worms

Omnitrans, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la Banque Worms

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Worms, société anonyme, dont le siège est

Amale, épouse B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1994 par cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la Banque Worms, société anonyme, dont le siège est