CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

254 résultats pour « Youchenko »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400743_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Gonneau, juge des référés, et les observations de Me Teysseyré, substituant Me Youchenko, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515572_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Youchenko Marlène, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2503615_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210460_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400195_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303336_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

D'autre part, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511503_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512222_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512302_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2604263_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402712_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Youchenko renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2512302_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209260_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408493_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503616_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

B, il y a lieu de l'admettre d'office au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400808_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

B A, représenté par Me Youchenko, demande au juge des référés : 1°) l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302837_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304277_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304278_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Youchenko, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406115_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Article 3 : la demande présentée par Me Youchenko au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 est rejetée. Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.