433-4 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale. » 33.

593 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour 5.

121-2 du code pénal et 593 du code de procédure pénale. » 9.

D..., pris de la violation des articles 121-3 et 441-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; Sur le quatrième moyen de cassation présenté dans le mémoire commun personnel de MM.

Il y a lieu, en conséquence, de les déclarer déchus de leur pourvoi par application de l'article 590-1 du code de procédure pénale.

151, 591 et 593 du Code de procédure pénale. » 12.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

, de l'article L. 312-2 du code de l'organisation judiciaire (ancien article L. 213-1), ensemble le principe de l'imparité, et les articles 591 et 592 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt

460, 512, 592, 593 et 595 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué, s'il mentionne la présence du ministère public lors des débats (p. 1 et p. 6) : " Mme Brasier de Thuy, substitut

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 324-10 et suivants du Code du travail, 53 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

305- I, 378, 591, 593 et 599 alinéa 2 du Code de procédure pénale, ensemble l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs

590 du Code de procédure pénale ; qu'il est, dès lors, irrecevable ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 321-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code

6 de la Convention européenne des droits de l'Homme, R. 313-14, R. 313-15 et R. 313-16 du Code pénitentiaire, préliminaire, D. 32-1-2, D. 591, D. 592, R. 57-6-5, 591 et 593 du Code de procédure pénale

222-29 et 222-22 du Code pénal, 398, 427, 485, 510, 512, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'agression

droits de l'homme, préliminaire, 77-1, 171, 173, 174, 591, 592, 593 et 802 du code de procédure pénale ; 2°/ que la chambre de l'instruction ne pouvait pas sans contradiction constater que certaines des

314-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; 3°/ qu'en relevant, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, que l'élément intentionnel fait défaut, sans répondre à l'articulation essentielle

156 et suivants, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a refusé de constater la nullité d'un rapport de police coté D. 595, traduit par Interpol et des pièces cotées

105, 152, 154 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que

-91, 591 et 593 du code de procédure pénale ; 3°/ que constitue un domicile au sens de l'article 59 du code de procédure pénale le véhicule spécialement aménagé à usage d'habitation et effectivement