, remonter dans sa Citroën en les suivant, s'arrêter, descendre de voiture et tirer un premier coup de feu en l'air en direction des cavaliers, remonter en voiture en suivant les cavaliers, descendre à

X... pour la fourniture et l'entretien de son cheval "excédaient à l'évidence les sommes exposées par le cavalier pour l'entretien de son cheval", la cour d'appel a procédé par voie d'affirmation et a

l'indemniser des conséquences dommageables de la chute de cheval dont elle a été victime lors d'une leçon d'équitation, alors, d'une part, que Mme Z... exposant qu'elle avait été placée dans un groupe de cavalières

G... a effectué la reconnaissance des lieux pour ses cavaliers, que, de surcroît, il a refusé les deux lices qui lui avaient été proposées pour délimiter l'aire de la fantasia, que les trois cavaliers

[X] avait agi pour "détendre l'animal qu'il devait monter le lendemain pour un concours", que l'intéressé, cavalier expérimenté, "connaissait la jument en cause", qu'il "la montait régulièrement pour des

représentée par Me CAVAILI, de la SOFIGES, avocat au barreau du MANS, avocat plaidant et ayant pour avocat postulant Me Antoine BRILLATZ, membre de la SCP ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART

" désigne toutes plantes du genre cannabis, lesquelles doivent en conséquence être classées comme stupéfiants au même titre que le cannabis lui-même, tel que défini à l'article 1b ou la résine de cannabis

les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir contrôler la vitesse, ce qui (n'était) accessible qu'aux cavaliers

: emballage cannabis ---Saisissons et plaçons sous scellé : -Shit1 : 31,30 Kg de rétine de cannabis, -Shit2 : 31.25 Kg de résine de cannabis, -Shit3: 30.80 Kg de résine de cannabis, -Shit4 : 30,95 Kg

de cannabis, -Echant4 : Une plaquette de résine de cannabis, ---Ecartons l'ensemble des emballages de la résine de cannabis, -Saisissons et plaçons sous scellé : -Embal1 : Emballage cannabis, -Embal2

de sa cavalerie et de ses cavaliers par la SARL CHASP ; mais aussi au titre des recettes tirées des cours dispensés à l’aide de celle-ci par des cavaliers, eux aussi apportés par Madame [D] [A].

Article 2 : L'Etat versera à Me Cavelier la somme de 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Cavelier renonce à percevoir

Me Cavelier.

I... et le père d'une jeune cavalière avait eu lieu dans l'enceinte du centre équestre et que M.

d'examiner les autres motifs du licenciement invoqués par l'employeur dans ses conclusions, à savoir un rappel à l'ordre à la suite d'une réclamation de la poste et un avertissement pour attitude cavalière

de sa cavalerie et de ses cavaliers par la SARL CHASP ; mais aussi au titre des recettes tirées des cours dispensés à l'aide de celle-ci par des cavaliers, eux aussi apportés par Madame [K] [V].

sativa, sans préciser aucun fait concret de détention, d'offre ou de cession de cannabis ; qu'il s'ensuit que le tribunal, qui n'était saisi d'aucun fait concret de détention, d'offre ou de cession de

déclaré les prévenus coupables d'avoir facilité à autrui l'usage illicite de stupéfiants ; "aux motifs que Jean-Christophe X... évoquait de manière complaisante devant les clients les vertus du cannabis