K... , dit K..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, revendiquant la qualité de coauteurs des oeuvres divulguées sous le nom de M. U...

, est une mesure à caractère pénal qui ne constitue qu'un mode d'exécution des réparations civiles ; qu'elle obéit donc aux règles de la solidarité pénale ; qu'à cet égard, la solidarité entre les coauteurs

. ; " aux motifs que de nombreuses investigations sont encore à réaliser ; que le mis en examen niant, comme ses coauteurs, la totalité des faits, il convient d'éviter à la fois toute déperdition des

Y..., la société Sedec et la compagnie l'Equité, alors, selon le moyen : 1 / qu'est irrecevable le recours exercé par un coauteur contre un proche de la victime s'il a pour effet de la priver de son

Selon l'article L. 113-7 de ce code, est présumé, sauf preuve contraire, coauteur d'une oeuvre audiovisuelle réalisée en collaboration l'auteur des compositions musicales. 8.

cinématographiques adaptés des romans "Angélique", ont été ultérieurement édités et distribués, notamment par la société Emi music publishing France, dernier cessionnaire de ses droits ; que Mme Y..., coauteur

, ces violences n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail excédant huit jours tout en déclarant le coauteur supposé non coupable de la prévention, en répression, l'a condamné à la peine de

tout contre un coauteur fautif ; qu'en jugeant que, dans leurs rapports avec M.

[W] et [A], qui ont collaboré au journal Pilote, sont les coauteurs de la bande dessinée Le Vagabond des Limbes, le premier en qualité de scénariste et d'auteur des textes, et le second. en qualité de

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 1992), dans un premier moyen, de l'avoir déclaré irrecevable pour n'avoir pas mis en cause les coauteurs, s'agissant d'oeuvres de collaboration, alors

rendu applicable à la procédure devant la cour d'appel par l'article 512 dudit code, le tribunal correctionnel peut, par décision spéciale et motivée, ordonner que le prévenu qui s'est entouré de coauteurs

en conséquence ne pas souscrire à son contenu qui ne pourrait engager, le cas échéant, que la responsabilité des autres coauteurs." ; Attendu que par acte d'huissier du 27 juin 1990, Marie-Christine

tribunal n'a pas prononcé une peine assez sévère et qu'il convient de majorer le montant de l'emprisonnement ferme en prononçant une peine de cinq ans d'emprisonnement ferme identique à celle des coauteurs

A... fait grief à l'arrêt d'avoir fait droit au recours en contribution en application des articles 1382 et 1251 du Code civil, alors, selon le moyen, que les recours en contribution entre les coauteurs

(épisode des deux reconnaissances de dette successives) a néanmoins continué à donner son concours à l'intéressé et a ainsi joué un rôle de coauteur auquel sa qualité de professionnel averti en matière

articles 222-43 du Code pénal et 591 du Code de procédure pénale en ce que l'arrêt attaqué fait application de l'article 222-43 du Code pénal au motif que le prévenu a permis l'identification de certains coauteurs

Bertrand, interdisant à ce coauteur du dommage de recourir pour le tout à l'encontre de tout autre coauteur ; Mais attendu, sur les trois premières branches, que la cour d'appel, qui a retenu que la

ayant radié Laurent X... de la liste électorale de cette commune, alors que le Tribunal ne pouvait motiver sa décision par le fait que Laurent X... n'habitait pas à Saint-Couat-d'Aude mais à Trèbes, puisqu'il

incident des AGF : Attendu que les AGF font grief à la cour d'appel de les avoir condamnées à payer à l'UPE la somme de 20 350 francs alors qu'en l'absence de faute prouvée la contribution des coauteurs

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que selon les juges du fond Mme Michèle C..., déclarant agir en qualité de coauteur du film "La Vérité", réalisé