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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137258acd5801467741ea10
9 novembre 1992
Les enfants étaient divisés à jamais entre "chouchous" et "paumés".
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23 novembre 2005
; que ces éléments, précis et concordants, permettent d'affirmer qu'Alexandre a manifestement subi un traumatisme important ; qu'il y a cependant lieu de constater, malgré les déclarations de l'enfant
613726a6cd580146774275df
21 mars 2007
Z..., que le jeune homme a conservé un souvenir précis de l'émotion qu'il a ressenti lorsqu'il s'est réveillé et a pris conscience de la présence de Peter X... auprès de lui dans la chambre où il dormait
6137263dcd5801467742407d
3 octobre 2006
responsable, contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 19 septembre 2005, qui, pour diffamation publique envers un particulier et complicité, les a condamnés, le premier
6137269dcd580146774270ef
26 octobre 2005
, allongé les jambes écartées, sur le lit de son père et à côté de ce dernier ; qu'elle avait conduit Laetitia, au mois de septembre 2000, chez un psychologue qui avait souhaité la revoir en présence de
VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486
8 juin 2016
K..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineures O... et Q...
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13 octobre 2004
réservé à l'enfant lors de ses séjours au domicile de son père à Cambrai, alors que Patrice X... affirme de son côté que l'enfant dormait chez une amie ; que le docteur B... a délivré un certificat
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27 novembre 1997
Enfin, régulièrement, il lui imposait des fellations.
évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z
613726a4cd5801467742753c
28 septembre 2005
en lui adressant copie d'un certificat médical ; que ce certificat médical rédigé par Claude B..., psychiatre, se limitait à écrire qu'il avait examiné Juliette à la demande de la mère et que l'enfant
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24 mai 2006
pour prix de son supposé mensonge ; que lors de la perquisition effectuée à son domicile en 2001, l'écrit rédigé par les enfants était alors retrouvé archivé avec d'autres documents relatifs au séjour
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4 février 1998
Z..., faisant fonction de président, spécialement désigné à cet effet par ordonnance de M. le premier président en date du 18 janvier 1996, et de Mme Y... et de M.
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2 septembre 2005
famille, l'obligation d'un suivi sociojudiciaire pendant 4 ans avec injonction de soins et de ne pas exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs et enfin
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22 juillet 2004
Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 avril 2004, qui a renvoyé, les deux premiers, devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01202
27 septembre 2017
X... tendant à assurer la sécurité et le confort de la personne sans toutefois rechercher si le couchage pour enfant répondait à la fonction constatée de l'invention de couvrir le corps pour le repos tout
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17 août 2000
ordonné le renvoi d'Armand F... devant la cour d'assises de l'Ariège, du chef de viols sur mineure de quinze ans ; " aux motifs qu'au début du mois de janvier 1999, Y..., alors âgée de 10 ans, confiait
Chambre Premier Président
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13 novembre 2025
Il n'apporte aucun élément dans le cadre de la présente procédure, notamment des attestations de ses enfants, de sa mère ou de sa compagne, permettant d'estimer que l'incarcération a conduit à empêcher
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14 septembre 2005
faits mais c'est un peu mélangé dans le temps" ; que Claude X... et la famille de Wilson ne sont d'ailleurs pas plus précis sur les dates et la fréquence des séjours de l'enfant chez Claude X... ; qu'il
Juge Libertés Détention
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22 mai 2026
J'ai mes enfants ici, je reste avec mes enfants, j'ai des contacts, je donne des sous pour eux, je verse la pension alimentaire à la caf.
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24 janvier 2007
16 mars 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées et agressions sexuelles, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier
3ème Chambre - section 1
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Madame [D] a été contrainte de quitter le domicile en raison du conflit opposant les coindivisaires et qu'elle a dû dormir dans son véhicule après son départ, n'ayant aucun lieu et aucune ressource pour
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