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16 662 résultats pour « conflit avec des enfants d'un premier lit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Les enfants étaient divisés à jamais entre "chouchous" et "paumés".

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d91

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

; que ces éléments, précis et concordants, permettent d'affirmer qu'Alexandre a manifestement subi un traumatisme important ; qu'il y a cependant lieu de constater, malgré les déclarations de l'enfant

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275df

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

Z..., que le jeune homme a conservé un souvenir précis de l'émotion qu'il a ressenti lorsqu'il s'est réveillé et a pris conscience de la présence de Peter X... auprès de lui dans la chambre où il dormait

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742407d

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

responsable, contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 19 septembre 2005, qui, pour diffamation publique envers un particulier et complicité, les a condamnés, le premier

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270ef

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

, allongé les jambes écartées, sur le lit de son père et à côté de ce dernier ; qu'elle avait conduit Laetitia, au mois de septembre 2000, chez un psychologue qui avait souhaité la revoir en présence de

Source officielle
CC

cr

VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

K..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineures O... et Q...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f76

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

réservé à l'enfant lors de ses séjours au domicile de son père à Cambrai, alors que Patrice X... affirme de son côté que l'enfant dormait chez une amie ; que le docteur B... a délivré un certificat

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Enfin, régulièrement, il lui imposait des fellations.

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z

613726a4cd5801467742753c

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

en lui adressant copie d'un certificat médical ; que ce certificat médical rédigé par Claude B..., psychiatre, se limitait à écrire qu'il avait examiné Juliette à la demande de la mère et que l'enfant

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

pour prix de son supposé mensonge ; que lors de la perquisition effectuée à son domicile en 2001, l'écrit rédigé par les enfants était alors retrouvé archivé avec d'autres documents relatifs au séjour

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CC

cr

613725b4cd5801467741fe9f

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Z..., faisant fonction de président, spécialement désigné à cet effet par ordonnance de M. le premier président en date du 18 janvier 1996, et de Mme Y... et de M.

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CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

famille, l'obligation d'un suivi sociojudiciaire pendant 4 ans avec injonction de soins et de ne pas exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs et enfin

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CC

cr

6137264fcd580146774248e0

Cassation

22 juillet 2004

22 juillet 2004

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 avril 2004, qui a renvoyé, les deux premiers, devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01202

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

X... tendant à assurer la sécurité et le confort de la personne sans toutefois rechercher si le couchage pour enfant répondait à la fonction constatée de l'invention de couvrir le corps pour le repos tout

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CC

cr

613725fccd5801467742210f

Cassation

17 août 2000

17 août 2000

ordonné le renvoi d'Armand F... devant la cour d'assises de l'Ariège, du chef de viols sur mineure de quinze ans ; " aux motifs qu'au début du mois de janvier 1999, Y..., alors âgée de 10 ans, confiait

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CA

Chambre Premier Président

691adfff5222181ceeb69dc9

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Il n'apporte aucun élément dans le cadre de la présente procédure, notamment des attestations de ses enfants, de sa mère ou de sa compagne, permettant d'estimer que l'incarcération a conduit à empêcher

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CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

faits mais c'est un peu mélangé dans le temps" ; que Claude X... et la famille de Wilson ne sont d'ailleurs pas plus précis sur les dates et la fréquence des séjours de l'enfant chez Claude X... ; qu'il

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TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6abcdc6046d479dd676

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

J'ai mes enfants ici, je reste avec mes enfants, j'ai des contacts, je donne des sous pour eux, je verse la pension alimentaire à la caf.

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742789c

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

16 mars 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées et agressions sexuelles, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

6a1138f1cdc6046d47a67d78

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [D] a été contrainte de quitter le domicile en raison du conflit opposant les coindivisaires et qu'elle a dû dormir dans son véhicule après son départ, n'ayant aucun lieu et aucune ressource pour

Source officielle

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