Z..., une échographie abdominale cotée K 30 et une fibroscopie cotée K 40; que la caisse primaire ayant limité sa participation à la cotation K 40 + K 30/2, le tribunal des affaires de sécurité sociale

nomenclature générale des actes professionnels ; que, selon le troisième, la rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit comportant l'ablation d'un ou de plusieurs polypes est cotée 100

selon le moyen : 1 / qu'ayant constaté que les actes uvulo-pharyngo-palatoplasties n'entraient pas dans le champ de la nomenclature générale des actes professionnels et ne pouvaient être côtés KC 100

X..., médecin, a procédé, pour plusieurs patientes, à la surveillance de l'accouchement et a effectué ensuite une césarienne qui n'était pas programmée ; qu'il a coté ces actes KC 100 + K 16 ; que la Caisse

X..., médecin, a procédé, pour plusieurs patientes, à la surveillance de l'accouchement et a effectué ensuite une césarienne qui n'était pas programmée ; qu'il a coté ces actes KC 100 + K 16 ; que la Caisse

attaqué, que Mme X..., médecin, a procédé, pour plusieurs patientes, à la surveillance de l'accouchement et a effectué ensuite une césarienne qui n'était pas programmée ; qu'elle a coté ces actes KC 100

X... de la Tour, médecin, a procédé, pour plusieurs patientes, à la surveillance de l'accouchement et a ensuite effectué une césarienne qui n'était pas programmée ; qu'il a coté ces actes KC 100 + K 16

X..., médecin, a procédé, pour plusieurs patientes, à la surveillance de l'accouchement et a effectué ensuite une césarienne qui n'était pas programmée ; qu'il a coté ces actes KC 100 + K 16 ; que la Caisse

attaqué, que Mme X..., médecin, a procédé, pour plusieurs patientes, à la surveillance de l'accouchement et a effectué ensuite une césarienne qui n'était pas programmée ; qu'elle a coté ces actes KC 100

X..., chirurgien, ayant pratiqué des interventions gynécologiques sous coelioscopies, les a respectivement cotées KC 80 + K 40/2 et KC 100 + K 40/2; que la caisse primaire d'assurance maladie, qui avait

ne figurait pas à la nomenclature, laquelle attribue pourtant la cotation 100 KC 40 à la réalisation d'un dispositif antireflux vésico urétéral, quelle que soit la technique employée à cette fin et donc

alinéa de l'article 22-6 de la nomenclature pour refuser aux médecins-anesthésistes la cotation d'un second acte en CS, le Tribunal a violé par refus d'application les dispositions précitées du décret

% d'un acte opératoire d'une cotation supérieure à K 50 ne permet pas de caractériser une décision de la Caisse renonçant à contester le caractère professionnel de la lésion opérée; qu'en effet, de tels

[O] [U], elle a minoré l’indu à la somme de 1452,99 euros concernant deux patients : Mme [K] [L] et Mme [E] [F].

150 + K 100/2 et une anesthésie cotée K 90 pour l'acte d'éxérèse et K 75/2 pour l'acte de rétablissement de la continuité; qu'elle a par ailleurs subi au cours de son hospitalisation, le 19 avril 1991,

qu'au cas d'espèce, en relaxant le docteur A... alors qu'ils constataient par ailleurs qu'il n'avait ni effectué l'acte coté K 30, ni effectué l'acte coté K 70, les juges du fond n'ont pas tiré les conséquences

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 MN N° 2011/447 Rôle N° 10/01097 Association DROUOT COTATION DES ARTISTES MODERNES ET CONTEMPORAINS

quatre patients des prélèvements pulmonaires chirurgicaux qu'il a cotés KC 150, et, sur un cinquième patient, un prélèvement pulmonaire, pratiqué avec thoracotomie, pour lequel il a porté la même cotation