principal, de l'édification d'un groupe d'immeubles; que cet entrepreneur a sous-traité à M.

Y..., entrepreneur exerçant sous l'enseigne Polyalpan, assuré par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) aux droits de laquelle vient la société Axa assurances, du ravalement d'un immeuble suivant

Versailles, 2 mars 1995), qu'en 1990, la société civile immobilière Le Prunier hardi (SCI) a chargé la société EVLM de la réalisation des menuiseries extérieures d'un immeuble en rénovation; que cet entrepreneur

Monsieur [X] [P] (EI), exploite une activité de formation, gestion et représentation d'influenceurs en qualité d'entrepreneur individuel sous le numéro SIREN 934 532 599 SIREN [Adresse 2].

Mais sur le troisième moyen : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 mai 2000), que les époux A..., maîtres de l'ouvrage, ont chargé un entrepreneur

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 1990), qu'à la suite de l'incendie d'un immeuble lui appartenant, Mme Y..., ayant fait procéder, par la société Copare, entrepreneur

[E] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. [U]. Faits et procédure 2.

[N] [F] [G] auto-entrepreneur exerçant sous l’enseigne [F] ELECTRICITE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] non comparante, ni représentée Après débats à l’audience publique du 14 Avril 2026, l’affaire

X..., assuré par la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), a fait construire, en 1987, un immeuble par la société Maison du Marais qui a sous-traité les travaux de gros-oeuvre à M.

[Z] [Y], entrepreneur individuel sous la dénomination Janwer Transport [Z] [Y], 53,920 kg d'herbe de cannabis. 3. Le 24 mai 2019, M. [V] [Y] a été mis en examen des chefs précités. 4.

* Copie à M [G] Le 09/12/2025 Exposé du litige Monsieur [O] [M] , partie demanderesse, formule et fait plaider les prétentions suivantes à l’encontre de Monsieur [Y] [G] [P], le défendeur, Entrepreneur

, dont ils ont confié la rénovation à la société CV Travaux, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; que l'entrepreneur

demeurant tous deux ..., 4 / de la compagnie d'assurances générales de France (AGF), société anonyme, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants légaux, notamment de son

X..., architecte, a chargé la société Lutèce cité bâtiment (LCB), assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, du lot gros oeuvre ; que cet entrepreneur a sous-traité

Condamner Mme [H] [N] à payer à la SELARL [V] VICTOIRE la somme de 3.000 € en application de l'article 700 du CPC Condamner Mme [H] [N] aux entiers dépens LES FAITS : Mme [H] [N], en qualité d'auto-entrepreneur

du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; que cet entrepreneur a sous-traité une partie des travaux à l'entreprise Sartini, assurée auprès de la compagnie Groupe Drouot, aux droits de laquelle se

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société d'HLM Carpi, société anonyme, dont le siège est ..., agissant tant en son

Aix-en-Provence, 19 mars 1998), qu'en 1988 la SICA Fruits Alpes et Soleil a chargé la société Minetto de la réalisation du lot "gros oeuvre" d'un bâtiment à usage d'entrepôt frigorifique ; que cet entrepreneur