de produits émis à la suite de la combustion consécutive à l'incendie du magasin Bricomarché était constituée d'hydrocarbures aromatiques polycycliques et que le chlorate de soude, autre produit impliqué

Z..., ne sauraient s'expliquer par la présence, dans l'environnement du navire, d'une nappe huileuse que le navire aurait traversée et qui aurait « divisé la nappe en deux parties par la proue » alors

allongée située derrière le navire et pouvant correspondre à des nappes d'hydrocarbures susceptibles d'être confondues avec un rejet provenant du navire ; qu'ils invoquent, d'autre part, le rapport de

Les séparateurs hydrocarbures ont été facturés par la SAS Celestin matériaux à la SAS Perrier TP : -selon facture n° 90700862 du 31 juillet 2011 pour le séparateur commandé le 27 juin 2011, -selon

Trois nappes détectées par satellite ont été confirmées par le radar SLAR et les capteurs IR.

et de retenir les hydrocarbures qu'elles sont susceptibles de contenir.

(RAYMOND), RECONNUS COUPABLES D'HOMICIDES ET BLESSURES INVOLONTAIRES, INCENDIE INVOLONTAIRE ET INFRACTIONS A LA LEGISLATION DES PORTS MARITIMES ; 2° DEBOUTE LESDITES PARTIES CIVILES DE LEURS CONSTITUTIONS

Elle fait valoir que les moyens soulevés sont infondés.

Cette pollution a été confirmée en 2007 par une nouvelle analyse des eaux de la nappe souterraine.

phréatique par les hydrocarbures ou par les liquides et matériaux utilisés à l'occasion des opérations de forage.

ce que la Cour de justice des Communautés européennes se soit prononcée ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 17 décembre 2002 et 23 mars 2004) et les productions, que des fuites d'hydrocarbures

de la construction par remontée de la nappe phréatique.

Un tel procédé permettrait également d'écourter un peu le délai d'inutilisation de la nappe.

usagées et des fosses de visite, dans l'atelier de mécanique, localisée principalement entre 1,50 m et 3,00 m de profondeur, un spot en hydrocarbures totaux, localisé aux abords du décanteur d'hydrocarbures

totattx (HCT), en solvants chlorés (COHV) et en métaux ainsi que la présence de traces ponctuelles d'hydrocarbures aromatiques volatils (BTEX), d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et de polychlorobiphényles

totaux (HCT), en solvants chlorés (COHV) et en métaux ainsi que la présence de traces ponctuelles d'hydrocarbures aromatiques volatils (BTEX), d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et de polychlorobiphényles

phréatiques, pour maintenir les peuplements ayant bénéficié d'avantages fiscaux en cours et au regard du risque incendie.

Lors de travaux de remise en état d'un ancien puits, Monsieur D... a constaté que le terrain était pollué par les hydrocarbures.