[F], alors au volant de son nouveau véhicule, a fait l'objet d'un contrôle routier, lequel a révélé que l'automobile était maquillée et volée. Le véhicule a été saisi. Le 15 décembre 2020, M.

du plaignant de son pourvoi en cassation de cet arrêt, en exécution d'une transaction, n'est pas de nature à établir la fausseté des faits dénoncés à l'appui de la plainte et par là même à constituer

SUR QUOI : Attendu que [F] [L] expose un certain nombre d'éléments de contexte familial et successoral, reprochant en particulier à sa mère et à sa s'ur d'avoir commis un recel successoral en vendant

Il a également été condamné Ie 22 mars 2017 à 8 mois d'emprisonnement pour des faits de menaces sur victime pour l'inciter à ne pas déposer plainte et recel de bien commis en avril 2015.

avec constitution de partie civile des chefs de faux et usage, escroquerie et recel contre personne non dénommée, exposant dans leur plainte que, lors de l'examen du plan de cession, par le tribunal de

A, qui indique que la plainte pour recel de vol le visant a été classée sans suite. La préfète du Rhône n'était ni présente, ni représentée.

La preuve du détournement et de l'intention de frustrer un époux de sa part de communauté, incombe à celui qui se plaint du recel prêté à son conjoint.

Le 3 juillet 2017 il a déposé plainte pour recel de succession contre sa mère, lui reprochant d'avoir emporté avec elle des meubles meublants qui constituaient des biens propres du défunt, et le 2 août

Mme Jeanie X...veuve Z... se plaint d'un recel successoral commis par Michelle X...à plusieurs égards : Elle expose tout d'abord avoir appris fortuitement par un cousin, que M.

l'enquête et de l'instruction est secrète ; qu'en considérant que la note du directeur juridique au président de la société, saisie au siège de celle-ci dans le cadre d'une instruction ouverte suite à une plainte

septembre 1997, fixé le montant de la consignation préalable mise à sa charge ; 2) le second, en date du 29 juin 1998, confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer sur sa plainte

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 22 janvier 2016, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

partie civile ; contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 12 février 2003, qui, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

civile, contre l'arrêt n° 4355 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 janvier 2004, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant refusé d'informer sur sa plainte

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 novembre 1998, qui, sur sa plainte, des chefs de recel de faux en écritures authentiques,

Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 21 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs de contrefaçon, recel

A... n'est pas l'auteur de l'escroquerie, mais complice et qu'il a également commis les délits non prescrits de recel d'escroquerie et de recel de faux ; que le conseil des parties civiles n'indique pas

SOCIETE ANONYME CGEE ALSTHOM, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 15 DECEMBRE 1982, QUI, DANS LA PROCEDURE SUIVIE CONTRE X SUR SA PLAINTE