Z... avait saisi le tribunal de grande instance d'une demande en "résolution de la vente" tout en invoquant "l'erreur prétendument commise sur les qualités substantielles des diamants", la cour d'appel

, rubis, saphirs, émeraudes, opales, aigues-marines, topazes - un lot de pierres de réparation dans deux boîtes en plastiques (diamants de différents poids, saphirs et autres pierres tout venant) -

et les diamants), "grand saphir, bleu, rare, à la fois tendre et intense" et "saphirs de haute qualité"; - les qualités et aptitudes annoncées du fabricant dans la mesure où le grand créateur Louis MARGAUX

TECHNIQUES DE SCIAGE AU DIAMANT agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège., Z.A. - Route de Laval - 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE représentée par la SCP LAVAL

notamment énoncé "qu'il s'agissait d'un bijou délicat et fragile qui n'est pas fait pour être porté dans toutes les circonstances de la vie quotidienne, que son prix, modeste pour une alliance en diamants

« 1 » pour un poids métal de 132,80, un prix unitaire de 81.008, la seconde sous référence « divers », de quantité « 1 » pour un poids métal de 259,50 et un prix unitaire de 73 957 ; qu'en bas de ce document

découverte de la vérité ; qu'en l'espèce, lors de son interpellation, le prévenu a été trouvé porteur d'une valise qui, de son propre aveu, lui servait à transporter en contrebande de l'or et des diamants

de poids entre la quantité de marchandises supposée empotée dans les conteneurs par l'expéditeur portée au connaissement HKHKG4000840268 et les déclarations faites à la douane ; Qu'il s'agit selon

[J], expert ; > bijoux : diamant 2 carats sur monture en or jaune et deux diamants baguette - un diamant d'1 carat 93 avec inclusion ; > montre Breguet femme ; > montre Jaeger Reverso ; > mobilier

Les requérants sont frères et dirigent une entreprise familiale de négoce international de diamants ayant notamment pour activité l’importation de diamants à Anvers (Belgique), où la société est implantée

d'hypothèse, retient que les incohérences sur les quantités déclarées par les sociétés Honest Asia et Laser sont de nature à « mettre en doute » les volumes mentionnés, que le déficit en poids du

2,34 carats, facturés le 21 janvier 1987 ; Mais attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, pris en ses quatre branches et sur le quatrième

B a été recruté le 16 août 2010 par la société STTR en qualité de chauffeur poids lourd et détenait par ailleurs les mandats de membre du comité d'entreprise, du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions

passages litigieux des mémoires responsifs n°1 et 2 des consorts B... et la SCEA Château Bourgneuf B... enregistrés le 5 juillet 2022 et le 13 mars 2023 ; 6°) de condamner à raison des propos diffamants

  Rohde avait participé au trafic en croyant qu’ils importeraient des diamants. M.

[A], ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° Z 15-13.836 et N 15-24.934, qui attaquent le même arrêt ; Donne acte à M.

Il peut être stipulé que l'assuré reste obligatoirement son propre assureur pour une somme, ou une quotité déterminée, ou qu'il supporte une déduction fixée d'avance sur l'indemnité du sinistre ».

[T] de réintégrer à l'actif de la succession les trois bijoux suivants appartenant à la défunte : - bague en platine or et gris serti d'un petit diamant taille ancienne.