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23 résultats pour « quincaillerie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Catégories de produits concernés Sont visés par le présent accord les produits mis en vente par les industriels de la quincaillerie.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 31
butane et du propane ; Fédération nationale des centres de liaison régionaux de concessionnaires de gaz liquéfiés ; Fédération nationale des syndicats de négociants en combustibles et carburants de France ; Confédération nationale des commerces de quincaillerie
La Confédération française de quincaillerie (CFQ) :
Il fabrique également la quincaillerie pour la menuiserie bois, tels les gonds, les pentures, les loquets et les targettes. Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles.
Article Annexe Ib
Ressources techniques et réglementaires : - sites professionnels, catalogues, revues, etc. - fiches techniques de matériaux, produits, matériels et quincailleries, - échantillons et prototypes - labels et avis techniques Bases de données techniques
Article Annexe Ia
QUINCAILLERIES Quincailleries d'agencement Quincaillerie d'ameublement Quincailleries de bâtiment Quincailleries de fixation ...
LEGIARTI000042466807
Liste les branches ou lots de branches ouverts à la propagande ciblée 1 : Salariés du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843
Article IV
produits chimiques. 51. 5LA 2, 00 Commerce de gros d'équipement pour la construction. 51. 6CA 2, 40 Commerce de gros de matériel électroménager, multimédia, informatique et de mobilier de bureau. 51. 6GB 1, 30 Commerce de gros de quincaillerie
Article ANNEXE
Quincaillerie ", le mot : " qualité " est remplacé par le mot : " nature " ; -à la rubrique " 2.6.1.1.
Article Annexe Ib (suite)
caractéristiques physiques mécaniques et chimiques des produits Domaines d'utilisation et mise en œuvre, application Réglementation en vigueur X S7.3 Les composants X X X X 7.31 - Les composants : produits manufacturés, quincaillerie
Article Annexe I
minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) ; - planchers REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) : - portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages et des quincailleries
LEGIARTI000025084897
matrices et poinçons 28.6DB 2,70 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie
Article I
électroportatif. 28. 6CA 2, 20 Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6DB 2, 30 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20 Fabrication de quincaillerie
Article TABLEAU C
Quincaillerie (Fabrique de). Ayant dix ouvriers et au-dessous 25 Plus trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de trois cents francs. Scierie mécanique. Par chaque cadre 5 Jusqu'au maximum de cent cinquante francs.
au feu minimales suivantes : murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures) ; planchers REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures) ; portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages et des quincailleries
LEGIARTI000023420454
27.5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28.3 CC Fabrication de chaudronnerie courante. 28.4 AC Forge, estampage, matriçage. 28.5 DA Mécanique industrielle. 28.6 FA Fabrication de quincaillerie
LEGIARTI000023420422
électroportatif. 28.6CA 2,50 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,40 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,50 Fabrication de quincaillerie
LEGIARTI000026909531
électroportatif. 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons. 28.6DB 2,90 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie
- murs extérieurs : REI 120 ; - planchers : REI 120 ; - plafond : REI 120 et matériaux de classe A1 selon les prescriptions de la norme NF EN 13 501-1 ; - portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages et des quincailleries
Article TABLEAU A
Quincailleries (Marchand de) en gros Résines et autres matières analogues (Marchand de) en gros. Rogues ou œufs de morue (Marchand de) en gros. Rubans pour modes (Marchand de) en gros. Safran (Marchand de) en gros. Sangsues (Marchand de) en gros.
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