traduisaient la pensée directe de l'auteur ; que la Cour avait considéré que tel était le cas pour le roman lui-même ; que c'était encore plus le cas pour le texte poursuivi, qui indiquait clairement

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société civile immobilière et financière Romman

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 24 JANVIER 2019 Appel d'un jugement (N° RG 2012J532 2) rendu par le Tribunal de Commerce de ROMANS

F... ayant même transmis sa candidature à la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo.

n'ayant pu remettre l'acte à personne a laissé un avis de passage puis a déposé l'acte à la mairie et, enfin, a adressé la lettre prévue par l'article 658 du nouveau Code de procédure civile à la SCI Romans

Romain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 2003, qui, pour faux et usage de faux, l'a condamné à 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

(Drôme), en cassation d'une ordonnance rendue le 10 juillet 1989 par le Juge de l'Expropriation du département de la Drôme, siègant à Valence, au profit de la Commune de Romans-sur-Isère, représentée

ses cautions, de sorte qu'Eric Z... était devenu actionnaire en remplacement de Romain X... ; que, le 3 octobre 2000, Romain X..., après avoir pris connaissance des résultats de l'enquête, est revenu sur

Romain X... dans le dire qu'il avait formé le 2 octobre 2002 ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

Romain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2006, qui, pour homicide et blessures involontaires, et contravention connexe, l'a condamné à six mois

Romain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, du 30 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a confirmé l'ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Benejacquoise de travaux publics Romano, société anonyme, dont le siège

X... a été engagé par la société Dumoutier le 2 avril 1990 en qualité de VRP multicartes, puis est passé au service de la société Romann-Fashion par application de l'article L. 122-12, alinéa 2, du code

Roman, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui notamment des chefs d'escroqueries

indiqué qu'elle agissait tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'unique héritière de Jean Z..., qui était décédé le 27 décembre 1991, qu'aucune des pièces versées aux débats n'établissait que Romaine

effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia, SCI Transilvania, SCI Napoca, SCI Villa SM, SAH Romana

une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Félix Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia, SCI Transilvania, SCI Napoca, SCI Villa SM, SAH Romana

Sur le pourvoi formé par la société Grange Bennes, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère