fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes contre l'association tendant à l'indemnisation de son préjudice sur le fondement de l'article 1231-1 du code civil, alors : « 1°/ que l'organisateur d'un sport

L'ARRET APRES AVOIR RELEVE QUE PIGELET AVAIT COMMIS UNE FAUTE, RETIENT, POUR, INFIRMATIF DE CE CHEF, LAISSER A LA VICTIME UNE PART DE RESPONSABILITE, QUE L'EXERCICE AUX BARRES ASYMETRIQUES CONSTITUE UN SPORT

CAVALIERS, APTES A SE TENIR SUR LEUR MONTURE EN LA FAISANT GALOPER OU TROTTER DANS LES DIRECTIONS CHOISIES PAR EUX" ET QUI ACCEPTENT DES LORS DE COURIR DES RISQUES EN SE LIVRANT SCIEMMENT A LA PRATIQUE D'UN SPORT

PERE A REMBOURSER A LA SOCIETE " LES ASSURANCES GENERALES " LES INDEMNITES PAR ELLE VERSEES , SE SONT BORNES A ENONCER " QU'IL ETAIT DESORMAIS ADMIS DE MANIERE GENERALE QUE LES PARTICIPANTS A UN JEU OU SPORT

affirmer cette qualité, la cour d'appel a méconnu les exigences du texte susvisé ; Et sur le même moyen, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que le moniteur de sports

titre de l'accident, de l'intégralité de leurs demandes ; 1°) ALORS QUE l'obligation de sécurité, de prudence et de diligence des clubs sportifs est appréciée avec plus de rigueur en présence d'un sport

du centre de vacances ; Mais attendu qu'il résulte des constatations de l'arrêt que l'activité en cause était susceptible d'engendrer des risques d'accidents dès lors qu'elle mettait en oeuvre un sport

laquelle sont tenus les organisateurs d'un stage d'initiation au vol en ULM, en ce qui concerne la sécurité des participants, et qui doit s'apprécier avec d'autant plus de sévérité qu'il s'agit d'un sport

de chevaux, fondé à considérer que ses clients, livrés à eux-mêmes et libres de choisir leur allure comme leur itinéraire, sont de véritables cavaliers acceptant sciemment de courir les risques d'un sport

importantes concernant la vie de l’enfant, et notamment: - la scolarité et l’orientation professionnelle, - les sorties du territoire national, - la religion, - la santé, - les autorisations à pratiquer des sports

importantes concernant la vie de l’enfant, et notamment: - la scolarité et l’orientation professionnelle, - les sorties du territoire national, - la religion, - la santé, - les autorisations à pratiquer des sports

importantes concernant la vie des enfants, et notamment : - la scolarité et l’orientation professionnelle, - les sorties du territoire national, - la religion, - la santé, - les autorisations à pratiquer des sports

- la mesure sollicitée est utile ; l'ouverture de droits à l'assurance maladie lui a été refusée ce qui lui est particulièrement préjudiciable, compte tenu du fait qu'il pratique à haut niveau un sport

plus, répondu aux conclusions de Mme Z... faisant valoir que le moniteur n'avait pas prêté attention aux écarts du cheval qu'elle montait au cours de la reprise ; alors, enfin, que l'organisateur de sport

importantes concernant la vie de l’enfant, et notamment: - la scolarité et l’orientation professionnelle, - les sorties du territoire national, - la religion, - la santé, - les autorisations à pratiquer des sports

importantes concernant la vie des enfants, et notamment : - la scolarité et l’orientation professionnelle, - les sorties du territoire national, - la religion, - la santé, - les autorisations à pratiquer des sports

légales de ses propres constatations et a violé l'article 1382 du Code civil ; 2 / que l'alpiniste doit respecter les règles élémentaires de prudence et de sécurité inhérentes à la pratique de ce sport

important que la chute ait été due ou non au fait de l'animal ; que, pour écarter la responsabilité du centre, la cour d'appel a énoncé qu'il doit être considéré que la pratique de l'équitation est un sport