l'arrêt attaqué a condamné Bruno Z... du chef d'atteintes sexuelles ; " aux motifs que les infractions sont caractérisées dans tous leurs éléments, les atteintes sexuelles ayant été commises par surprise

a déclaré le prévenu coupable d'agression sexuelle par personne ayant autorité et l'a condamné pénalement ; "aux motifs que les atteintes sexuelles dénoncées ont été commises avec contrainte ou surprise

; que l'auteur des faits, "tonton Charles" est Charles X... ; qu'il y a lieu, par infirmation, de déclarer Charles X... coupable d'atteinte sexuelle commise avec violence, menace, contrainte ou surprise

et contraint le consentement des deux plaignantes pour les conduire à subir ensuite des attouchements, permettant de caractériser l'élément de violence, contrainte, menace ou surprise, en sorte que la

lors de la consommation des faits litigieux, à les supposer établis, en raison de l'âge du petit garçon qui ne comprenait pas la gravité de ce qu'on lui imposait et dont le consentement a été surpris

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert X... coupable d'agressions sexuelles par violence, contrainte, menace ou surprise

l'instruction n'a caractérisé que la surprise exprimée par Marc Z...

. ; que dès lors les éléments constitutifs de l'infraction de viol ne sont pas caractérisés ; que par ailleurs, si les faits d'attouchements sexuels sans violence, contrainte ou surprise sont parfaitement

mineure de 15 ans ; "aux motifs que, le 8 février 1993, les services de police intervenaient pour mettre un terme à une altercation entre deux individus ; selon l'un d'eux, le plaignant, il avait surpris

être dépourvues de complexité ; que les questions n°s 5, 7 et 9 ne pouvaient faire référence à des qualifications légales ("agressions sexuelles" autres que le "viol", par violence, contrainte et surprise

abolie au moment de l'acte ; que tel n'est pas le cas d'une patiente venue consulter un médecin gynécologue, qui conserve son libre arbitre et sa faculté de décision ; qu'en déduisant l'élément de surprise

X... avait contraint, menacé ou surpris, ou encore sans rechercher si A...

aux motifs que les allégations d'Y... reposent, outre sa crédibilité reconnue, sur des éléments certains tels que le témoignage de sa propre soeur sur au moins une scène, au cours de laquelle elle a surpris

. ; qu'ils ont précisément décrit leur surprise lors des premiers agissements (cf. arrêt p. 17, 3 et 4) ; qu'Abdul Z...

X... aurait contraint, menacé ou surpris ou encore aurait commis des violences sur les personnes d'A...

la chambre de l'instruction a considéré qu'il existait contre Louis X... des charges suffisantes d'avoir commis sur la personne d'Anaïs Y..., mineure de 15 ans, par violence, contrainte, menace ou surprise

courant 1985 ; "alors que, d'une part, selon le pourvoi, la surprise étant l'une des formes de violence incriminée par les textes précités, ne caractériserait pas l'élément de surprise le seul fait

roulait entre 20 et 30 km à l'heure lors du dépassement de son véhicule par la moto de la victime, n'a eu le temps de parcourir que 39 mètres avant ce dépassement et le choc ; elle précise avoir été surprise

[E] coupable d'atteintes sexuelles par surprise, alors « que la qualification d'agression sexuelle implique que l'atteinte sexuelle a été commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ; que la

Y... a été surprise sur le coup.