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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137214dcd580146773f2ab5
13 décembre 1990
13 décembre 1990
Y... ayant demandé la reconnaissance du caractère professionnel d'un syndrome angio-neurotique médicalement constaté le 12 novembre 1986, l'Union régionale des sociétés de secours minières de l'Ouest (
Source officielle2ème chambre sociale
69786f21cdc6046d47d72283
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le médecin conseil de la caisse a mentionné, dans son rapport rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente, un syndrome anxio-dépressif modéré traité avec prise en charge spécialisée débutée et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a3cb86fa851c25ccb3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La caisse réplique que la salariée ne rapporte pas la preuve d'un lien direct et essentiel entre sa maladie « stress - syndrome anxio-dépressif » et son activité professionnelle ; que les conditions de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f8af4ab5ff6e72c961249a
10 avril 2025
10 avril 2025
Par jugement du 5 juillet 2022, la juridiction sociale a désigné le CRRMP d'Occitanie pour donner un second avis sur le caractère professionnel du syndrome anxio-dépressif déclaré par M. [SF].
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc228541e5454698214afd
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Elle a été placée en arrêt de travail à plusieurs reprises pour syndrome anxio-dépressif ayant nécessité un suivi de la part d'une clinicienne du travail et causé de graves séquelles.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23718_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Toulouse d'annuler la décision du 22 novembre 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité et de faire droit à sa demande de pension au titre de son syndrome
Source officielle5ème Chambre
65a8d6bee12c85000874b09e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ils rappellent que le docteur [D] a expressément écarté le syndrome méningé.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44393e17a63792055c7
4 juillet 2022
4 juillet 2022
* * * DECISION Monsieur [P] [C] [E] a établi en date du 10 avril 2015 une demande de reconnaissance d'un «' syndrome anxio-dépressif'» au titre de la législation professionnelle.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e629477fe04f5cc67b5
12 avril 2023
12 avril 2023
dépressif, maladie hors tableau, au titre de la législation sur les risques professionnels.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bd03cdc6046d471abb5e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
charge par la [13] le 23 janvier 2014 au titre du tableau n° 57 C, déclaré consolidé le 2 septembre 2014 avec attribution d'un taux d'IPP de 1%, - un syndrome cervico-brachial bilatéral, pris en charge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93209c02507c9078de60
20 janvier 2023
20 janvier 2023
grave' se prévalant d'un certificat médical initial en date du 13 juillet 2011, faisant état d'un 'syndrome anxio dépressif en réaction à des difficultés sur le lieu de travail avec épisode d'hospitalisation
Source officielleServ. contentieux social
69d69932cdc6046d478e3770
3 avril 2026
3 avril 2026
de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
678f383306f4e91c5f36c4a4
20 janvier 2025
20 janvier 2025
- il va s'arrêter pour un syndrome anxio-dépressif qui sera reconnu comme maladie professionnelle. Il renvoie à ses pièces 8 et 19.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583c4ad0d5ee7d7e5bb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En l'espèce, le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles d'Auvergne-Rhône-Alpes indique dans son avis du 23 février 2024 que Mme [RP] souffre d'un syndrome anxio-dépressif et que
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f59
23 février 2016
23 février 2016
Mme X... a été placée en arrêt maladie pour " harcèlement au travail et syndrome anxio-dépressif réactionnel " le 9 novembre 2010 jusqu'au 16 novembre 2010, prolongé au 26 novembre 2010 et au 12 décembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10613
5 juin 2019
5 juin 2019
anxio-dépressif justifiant une prolongation d'arrêt de travail ; - le dossier médical de la médecine du travail (son annexe 69) qui comporte les dates des visites médicales périodiques, notamment une
Source officielle1ère chambre
DTA_2300996_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Lors de sa séance du 17 septembre 2020, la commission de réforme a émis un avis défavorable à la reconnaissance d'imputabilité au service du syndrome anxio-dépressif de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302452_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Lors de sa séance du 17 septembre 2020, la commission de réforme a émis un avis défavorable à la reconnaissance d'imputabilité au service du syndrome anxio-dépressif de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201008_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Lors de sa séance du 17 septembre 2020, la commission de réforme a émis un avis défavorable à la reconnaissance d'imputabilité au service du syndrome anxio-dépressif de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102315_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Lors de sa séance du 17 septembre 2020, la commission de réforme a émis un avis défavorable à la reconnaissance d'imputabilité au service du syndrome anxio-dépressif de M.
Source officiellePage 1 sur 4