X..., des travaux de couverture et de bardage sur un immeuble lui appartenant ; que le maître de l'ouvrage ayant contesté le prix des travaux réalisés, l'entreprise l'a assigné en paiement ; Sur le

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 septembre 2023), Mme [T] a confié à la société Guy des travaux de couverture et d'isolation d'un bâtiment comprenant deux toitures. 2.

[W] a autorisé l'exécution pour le compte de qui il appartiendra des travaux de couverture et de déplacement des groupes moteur par la société Boisteau, assurée par la société Aréas Dommages, et par la

l'arrêt attaqué (Paris, 10 juillet 1991), que la société Cédis, assurée par la compagnie Cigna France, ayant fait réaliser, en 1981, l'agrandissement d'un hypermarché par divers entrepreneurs, les travaux

novembre 1991), que la société Trognon frères, depuis en redressement judiciaire, à laquelle la société Maisons du Roy, entrepreneur principal, également en redressement judiciaire, avait sous-traité les travaux

attaqué (Nancy, 17 janvier 1994), qu'en 1972, la société Leclerc a chargé la société Bertoldi, entrepreneur, assurée auprès de la compagnie la Préservatrice, de la construction d'un bâtiment ; que les travaux

A... de travaux de couverture d'une maison d'habitation, ont, en 1985, assigné en réparation de désordres cet entrepreneur qui a appelé en garantie, en 1987, la société Chicot-Tuileries de Saint-Rémy,

Y..., assuré par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB) des travaux de couverture, zinguerie, isolation, travaux de charpente et pose de fenêtres de toit dans la réhabilitation d'un immeuble

après cassation, qu'ayant acquis, en 1977, un bâtiment à usage d'entrepôt construit en 1972-1973 et dont la société Férem, aux droits de laquelle se trouve la société SMAC Aciéroid, avait exécuté les travaux

Z..., entrepreneur, de travaux de couverture et d'isolation dans deux bâtiments, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 5 mai 2000), rendu sur renvoi après cassation (civ 3ème, 25 février 1998, n° 268 D) que Mme Y..., maître de l'ouvrage, a fait construire une maison individuelle, les travaux

Chauvin a effectué des travaux de couverture, d'isolation et d'électricité et confié la réalisation de l'ossature bois, de la charpente, du bardage et la pose de trois fenêtres à M.

Y..., avait sous-traité les travaux de couverture à M. J... ; que, le 27 novembre 2008, M...

promoteur-vendeur, a fait réaliser par la société International Constructions, entreprise générale, un ensemble de pavillons ; que la société Bilheude a été chargée en qualité de sous-traitant des travaux

Y... comme administrateur, l'exécution des travaux de couverture de sa maison ; qu'invoquant des désordres, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 1999), qu'en 1985 le syndicat des copropriétaires du ... à Noisy-le-Sec a chargé la société Chauffage-Plomberie-Zinguerie (CPZ) d'exécuter des travaux

le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 septembre 1991), que la société Sabla, aux droits de laquelle se trouve la société Sabeton, a chargé des travaux

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Amiens, 10 novembre 1993), que la société les Garages Brie et Picardie ayant, en 1977, chargé de l'exécution de travaux

(MRT) assuré par l'Union des assurances de Paris (UAP) selon police de responsabilité décennale, de la construction d'une maison d'habitation; que cet entrepreneur a sous-traité des travaux de couverture

" et "sorties de toiture" à la société Pontacq et Fils, laquelle a fait exécuter les travaux de "couverture bac alu" par la société Real industrie ; qu'après réception intervenue le 20 septembre 1988 et