Mme [Z] [S] a été poursuivie devant le tribunal de police du chef de conduite sans port de la ceinture de sécurité d'un véhicule à moteur réceptionné avec cet équipement.

[M] [I] [S] a été poursuivi pour avoir conduit un véhicule à moteur sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par un taux de 0,39 milligrammes d'alcool par litre d'air expiré.

relative aux pratiques de la société Honda France et de la société Japauto sur le marché des véhicules à moteur à deux roues

[I] [N] a saisi le ministère public d'une contestation portant sur l'amende forfaitaire majorée consécutive à une contravention de conduite, sans port de la ceinture, d'un véhicule à moteur réceptionné

[U] [J] a été déclaré coupable d'excès de vitesse inférieur à 20 km/h par conducteur de véhicule à moteur, faits commis le 21 novembre 2020. 3. M. [J] a relevé opposition de cette décision.

[I] [O] a été verbalisé pour avoir commis un excès de vitesse supérieur à 50 km/h par conducteur de véhicule à moteur. 3.

Y... a installé, en juillet 1994, une activité de location de véhicules à moteur tous terrains comportant un circuit aménagé sur un terrain situé sur la commune de Brétignolles-sur-Mer (Vendée) loué à

ministère public près le tribunal de police de Lille a formé un pourvoi contre le jugement dudit tribunal de police, en date du 5 mars 2019, qui a relaxé Mme O... du chef de stationnement très gênant d'un véhicule

M..., exerçant sous l'enseigne Auto école Sud, en qualité d'enseignant de sécurité routière et de la conduite des véhicules à moteur ; que par lettre du 19 novembre 2011, il a démissionné à effet du 19

Z..., a été interpellé et sept contraventions relevées à son encontre, de circulation d'un véhicule à moteur muni de pneumatique lisse, déchiré ou dont la toile est apparente, non apposition sur le véhicule

[W] [E] a été poursuivi des chefs d'inobservation par conducteur de véhicule de l'arrêt absolu imposé par le panneau « stop » à une intersection de routes, et conduite d'un véhicule à moteur avec un permis

Y... a été poursuivi devant le tribunal de police du chef d'excès de vitesse d'au moins 50 km/h par conducteur de véhicule à moteur. 3.

[I] [G] a été poursuivi pour excès de vitesse supérieur à 50 km/h par conducteur de véhicule à moteur, soit une vitesse retenue de 123 km/h sur une voie limitée à 70 km/h. 3.

[F] [V] a été verbalisé pour avoir à [Localité 1] (Gironde), le 30 avril 2020, commis un excès de vitesse d'au moins 40 km/h et inférieur à 50 km/h avec son véhicule à moteur. 3.

l'arrêt attaqué, (Chambéry, 16 mai 1995), qu'un précédent arrêt, statuant en référé, ayant interdit, à peine d'astreinte par infraction constatée, toute manifestation comportant la participation de véhicules

[H] a été cité devant le tribunal correctionnel des chefs d'homicide involontaire en récidive, de circulation avec un véhicule à moteur ou une remorque non munis de feux indicateurs de direction conformes

S... a été déclaré coupable et condamné à trente jours-amende de cent euros pour avoir, les 9 juin et 23 août 2017, conduit un véhicule à moteur en violation de l'arrêté du préfet du Calvados, en date

[I] [J] a fait l'objet, le 10 juillet 2021, d'un avis de contravention du chef de circulation d'un véhicule à moteur équipé ou orné d'élément saillant, tranchant ou pointu relevée le 4 juillet précédent