Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Règles de détermination du résultat fiscal - Erreurs et décisions de gestion - Intangibilité du bilan d'ouverture du premier exercice non prescrit - Exceptions à l’application de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture – Conséquences des corrections comptables opérées

BOI-BIC-BASE-40-20-20-20

BIC – Frais et charges – Charges financières - Clauses d'indexation

BOI-BIC-CHG-50-60

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissement des constructions et aménagements sur sol d'autrui

BOI-BIC-AMT-20-40-30

BIC - Plus-values et moins-values - Règles générales - Opérations ou événement ayant pour effet soit une sortie d'actif, soit une dépréciation totale de l'élément - Éléments de l'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-10-10-10

BIC - Plus-values et moins-values – Régimes particuliers - Conséquences de l'annulation de la cession, de la résolution ou de la réduction du prix de cession d'un élément de l'actif immobilisé - Champ d'application du dispositif

BOI-BIC-PVMV-40-40-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus-values et moins-values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-40

Bic - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus-values de cession de certains droits sociaux

BOI-BIC-PVMV-40-30

BIC – Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Biens exclus

BOI-BIC-AMT-20-20-20-30

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les intermédiaires pour le négoce des biens - Opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-20-20

BIC – Plus-values et moins-values – Régimes particuliers - Plus et moins-values en cours d'exploitation - Plus-values résultant de certains apports en société ou cessions de terrains à bâtir ou de biens assimilés

BOI-BIC-PVMV-40-10-50

BIC - Obligations déclaratives - Lieu de l'imposition

BOI-BIC-DECLA-30-40

BIC – Amortissements – Régime de l'amortissement dégressif – Modalités de calcul des amortissements déductibles

BOI-BIC-AMT-20-20-30

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés – Décisions doctrinales ou jurisprudentielles précisant les opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-10-20

BIC - Provisions pour risques et charges - Charges afférentes aux immobilisations - Provisions pour renouvellement des immobilisations exploitées par des entreprises tenues à une obligation de renouvellement

BOI-BIC-PROV-30-30-20

BIC – Provisions – Provisions réglementées – Provision pour frais de démantèlement – Modalités particulières d'application

BOI-BIC-PROV-60-100-30

BIC - Frais et charges - Conditions générales de déduction - Exercice de rattachement des frais et charges - Règles générales de rattachement des frais et des charges

BOI-BIC-CHG-10-30-10

BIC - Provisions pour risques et charges - Provisions pour charges afférentes aux immobilisations – Provisions pour renouvellement de l'outillage et du matériel

BOI-BIC-PROV-30-30-10

BIC - Plus values et moins values - En cas de transmission à titre gratuit à une personne physique de droits sociaux considérés comme des éléments d'actif affectés à l'exercice de la profession

BOI-BIC-PVMV-40-30-10-10

BIC - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres

BOI-BIC-PVMV-30

BIC - Régime des amortissements exceptionnels – Sociétés de recherche agréées et sociétés financières d'innovation

BOI-BIC-AMT-20-30-60

BIC - Produits et stocks - Produits d'exploitation - Ventes, travaux et prestations de service

BOI-BIC-PDSTK-10-10-10