Doctrine Fiscale — BOFIP

IR- Réductions d'impôt en faveur des investissements dans les résidences de tourisme – Champ d'application

BOI-IR-RICI-50-10-10

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Calcul de la réduction d'impôt - Modalités d'application

BOI-IR-RICI-90-20-20

IR – Décès du contribuable

BOI-IR-CESS

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalises dans le cadre de la loi « Scellier» - Champ d’application

BOI-IR-RICI-230-10

IR - Réductions et crédits d'impôt accordée au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application – Versements effectués au profit de Fondations et autres associations reconnues d'utilité publique

BOI-IR-RICI-250-10-20-20

IR - Réductions d'impôt en faveur des travaux réalisés dans les logements touristiques

BOI-IR-RICI-50-20

IR – Réduction d'impôt accordée au titre d'emprunts souscrits pour la reprise d'une entreprise

BOI-IR-RICI-130

IR - Réductions d'impôt en faveur des investissements dans les résidences de tourisme – modalités d'application de la réduction d'impôt

BOI-IR-RICI-50-10-20

IR - Diminution des limites retenues pour l'application du plafonnement global de certains avantages fiscaux (article 200-OA du CGI)

ACTU-2012-00001

IR - Base d'imposition - Revenu disponible

BOI-IR-BASE-10-10-10-40

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Calcul de la réduction d'impôt

BOI-IR-RICI-90-20

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit de la Fondation du patrimoine

BOI-IR-RICI-250-10-20-30

IR – Liquidation - Modalités particulières d'imposition – Calcul de l'impôt en fonction de la règle du « taux effectif »

BOI-IR-LIQ-20-30-30

IR – Base d'imposition – Personnes bénéficiaires du droit à déduction d'un déficit

BOI-IR-BASE-10-20-20

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt

BOI-IR-RICI-250-20

IR - Champ d'application et territorialité - Règle de l'imposition par foyer fiscal

BOI-IR-CHAMP-20

IR – Réduction d'impôt accordée au titre d'emprunts souscrits pour la reprise d'une entreprise – Champ d'application

BOI-IR-RICI-130-10

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes

BOI-IR-RICI-90-10-20

IR - Réductions et crédits d'impôt accordés au titre des dons faits par les particuliers

BOI-IR-RICI-250

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers – Conditions d'application - Versements effectués pour le financement des élections et des partis politiques

BOI-IR-RICI-250-10-20-40

IR – Réductions d'impôt accordée au titre de la prestation compensatoire en matière de divorce

BOI-IR-RICI-160