Doctrine Fiscale — BOFIP

BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Détermination des bases d'imposition individuelles

BOI-BA-BASE-10-30

BA - Base d'imposition - Plus-values et moins-values de cessions d'éléments d'actif - Cas des plus-values réalisées dans le cadre d'opérations de remembrement

BOI-BA-BASE-20-20-30-50

BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Détermination des éléments de calcul des bénéfices forfaitaires moyens unitaires - Éléments à retenir

BOI-BA-BASE-10-20-10

IS - Régime fiscal des groupes de sociétés - Formation du groupe - Entreprises éligibles - Exercices sociaux

BOI-IS-GPE-10-10-20

CVAE - Traitement, pour le calcul de la valeur ajoutée, des impôts, taxes et versements assimilés - Jurisprudences

ACTU-2016-00197

BA - Régimes d'imposition

BOI-BA-REG

BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Caractéristiques du régime

BOI-BA-BASE-10-10

BAREME - BA - Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la viticulture imposables au titre de l'année 2015 (revenus de 2015)

BOI-BAREME-000033

BA - Régimes d'imposition - Appréciation des limites applicables aux groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)

BOI-BA-REG-10-40

BA - Base d'imposition - Régime du bénéfice forfaitaire agricole

BOI-BA-BASE-10

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Incidence de la situation des exploitants agricoles au regard de la TVA sur la détermination des bénéfices imposables

BOI-BA-BASE-20-40

ANNEXE - BA - Régime fiscal applicable aux différentes indemnités susceptibles d'être versées en cas d'expropriation

BOI-ANNX-000104

BA - Champ d'application - Revenus imposables

BOI-BA-CHAMP-10

BA - Régimes d'imposition - Exploitants exclus du forfait - Forfait dénoncé par l'Administration

BOI-BA-REG-20-10

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Frais et charges - Charges de personnel

BOI-BA-BASE-20-30-40

BA - Base d'imposition - Plus-value de cession d'éléments d'actif - Qualification de la plus ou moins-value réalisée

BOI-BA-BASE-20-20-30-10

BA - Base d'imposition - Forfait agricole - Détermination des bases d'imposition individuelles - Classement des exploitations de polyculture

BOI-BA-BASE-10-30-10

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Frais et charges - Frais financiers et charges diverses

BOI-BA-BASE-20-30-50

BA - Base d'imposition - Plus-values et moins-values de cessions d'éléments d'actif - Cas des plus-values relatives aux biens ayant figuré une partie du temps dans le patrimoine privé de l'exploitant

BOI-BA-BASE-20-20-30-70

BA - Consultation publique - Régime fiscal des micro-exploitations agricoles (loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, article 33)

ACTU-2016-00198

TPS - Taxe sur les salaires - Point de départ du délai de réclamation - Jurisprudence (CE, arrêt du 19 septembre 2014, n° 370173)

ACTU-2016-00200