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Doctrine Fiscale BOFIP
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts. Doctrine fiscale officielle publiée par la DGFiP, en vigueur.
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documents en vigueur
Page 328/587
BA - Régimes d'imposition - Exploitants exclus du forfait - Exclusion sans dénonciation
BOI-BA-REG-20-20
07 sept. 2016
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BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus de la propriété
BOI-BA-CHAMP-10-30
07 sept. 2016
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BA - Base d'imposition - Régime des micro-exploitations
BOI-BA-BASE-15
07 sept. 2016
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Source : BOFIP — DGFiP (open data officiel). 10 000 documents en vigueur.
BA - Base d'imposition - Plus-values et moins values de cessions d'éléments d'actif - Cas des plus-values en cas d'apports d'un ou plusieurs éléments d'actif
BOI-BA-BASE-20-20-30-60
07 sept. 2016
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