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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6879d5f52db7cac9e5eb495c
17 juillet 2025
17 juillet 2025
rétention administrative du [2], plaidant par visioconférence DEFENDEUR A LA OUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE ET INTIME AU FOND LE PREFET DES ALPES MARITIMES représenté par Me Gregory Abran
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6879d5f52db7cac9e5eb4960
17 juillet 2025
17 juillet 2025
rétention administrative du [3], plaidant par visioconférence DEFENDEUR A LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET INTIMÉ AU FOND : LE PREFET DES ALPES-MARITIMES assisté par Me Gregory Abran
Source officielleChambre 1-4
63c104e7bf9fd47c90a134ba
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Mme Sophie LEYDIER, Présidente-suppléante Madame Angélique NAKHLEH, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-4
63c104e8bf9fd47c90a134bc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Mme Sophie LEYDIER, Présidente-suppléante Madame Angélique NAKHLEH, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-4
63c104e9bf9fd47c90a134c4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134d4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-5
642fb54ecece1704f574731e
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM, Vice Président placé
Source officielleChambre 1-5
6438f1c9a942a604f5e931a7
13 avril 2023
13 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM, Vice Président placé
Source officielleChambre 1-4
63d37959d1bc2605de4b4579
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-4
63d3795ad1bc2605de4b457b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officielle1ère chambre civile B
634f959ab5afe5adfff28aaa
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Elle dit oui à tout ce qui est proposé car ses facultés de jugement et de critique sont abrasées. Elle ne comprend plus ce qu'elle lit.'; - le jugement de tutelle du 28 juin 2018, désignant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
pour la conservation des aliments; matières tannantes; adhésifs à usage industriel. 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser
Source officielle11e Chambre B
61626b8fe62f7c490f224e72
13 mars 2014
13 mars 2014
GAMBARUTTI, poursuites et diligences de son représentant légal, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nathalie ABRAN
Source officielleRétention Administrative
6618cefa7935f50008be405d
11 avril 2024
11 avril 2024
Me ABRAN produit à la barre un autre document avec signature. Cette interdiction de retour peut être confirmée par le fait que Monsieur a un retour du TA qui confirme la mesure d'éloignement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20fa2c4cf860008dff5ea
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES GIE représenté par son Administrateur [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra ABRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0223 COMPOSITION DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616290d9e498f0b428bb83ce
25 avril 2013
25 avril 2013
par Me Isabelle CHEVALIER-DUPONT, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE SA BUSINESS & DECISION venant aux droits de BUSINESS & DECISION ALLIANCE [Adresse 2] représentée par Me Alexandra ABRAT
Source officielleChambre Sociale
64cc95420fec5dd96933f9df
3 août 2023
3 août 2023
SIRET : 531 278 067 [Adresse 2] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Sébastien GRELARD de la SELARL AVOCIM, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Ayant pour avocat plaidant Me Johann ABRAS
Source officielleChambre sociale 4-4
6a0e930dcdc6046d4764abf6
20 mai 2026
20 mai 2026
SIRET: [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: C2477 Plaidant: Me Alexandra ABRAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97a
20 juin 2017
20 juin 2017
marque n° 3 927 615 désigne les produits et services suivants : en classe 3 : 'Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielleChambre 1-4
63ca41e49066fd7c90fc222f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Source officiellePage 10 sur 12
ABRAMIAN, Arman
22/07/2026
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21/07/2026
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Abram
12/07/2026
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Abramyan, Albert
05/07/2026
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Abramova, Elena, Lemaire
05/07/2026
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