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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
627ca8764781dc057dee7c96
11 mai 2022
HAVAS PARIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BILLON de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 Représentée par Me Ambre CORBIN, avocat au barreau de PARIS
Chambre 1-11 référés
64f816410a9accd9695a4221
4 septembre 2023
INTER MARKET, demeurant [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Justine LAUGIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Ambre
Cour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8999d
3 octobre 2007
subis par des tiers; Sur le préjudice matériel : Attendu que Monsieur Y... fait valoir qu'à l'époque de son incarcération, il travaillait avec son père sur les marchés et foires de la région d'Ambarès
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00342_20230419
19 avril 2023
Société Tunzini protection incendie (tpi) prise en son agence Uxello aquitaine, à la Société Daufin construction metallique, à la Société lam invest sas, à la Compagnie helvetia assurance, à la Société Amsa
Juge des référés
ORCA_21PA06291_20240926
26 septembre 2024
Paris seulement en ce qu'il a rejeté ses demandes présentées à titre reconventionnel contre la société Lisea à l'exception de celle portant sur la rémunération des prestations croisées à la jonction d'Ambarès-et-Lagrave
Pôle 5 - Chambre 15
6319876d51eeae4f1309d256
7 septembre 2022
suivants: locaux et dépendances sis [Adresse 1], susceptibles d'être occupés par les sociétés INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION EN ENERGETIQUE CERTIFICATION, AVERROES, KEEP SAFE, BLACK & HOLE, KAKO, AMBER
2e Chambre
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7 décembre 2011
Alain BIAU Concept, société venderesse, (notamment sur les dispositifs pour le tirage-bouchage et pour l'étiquetage), que le préjudice est composé du prix des travaux effectués par la société AMBS
Chambre 4-6
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4 juillet 2025
[F] [B], ce dernier a constaté la présence sur le lieu de passage des salariés d'un amas de ferrailles, composé, en autre, de glissières métalliques de sécurité tranchantes et dangereuses pour la sécurité
Chambre civile 1-2
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23 avril 2024
Jugement rendu le 11 Janvier 2022 par le Tribunal de proximité de DREUX N° RG : 11-21-000183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/04/24 à : Me Mélina PEDROLETTI Me Ambre
5e chambre civile
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18 avril 2023
MONTPELLIER substituant Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [C] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
Chambre civile Section 1
65e2cf3e96956c000862c88b
11 octobre 2023
BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTES : Mme [V] [M] née le 18 Mars 1946 à [Localité 21] [Adresse 1] [Localité 16] Représentée par Me Ambre
Chambre commerciale
66a0990a2be3e083f4fad4f2
23 juillet 2024
[Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL , substituée à l'audience par Me Kim VIGOUROUX , avocats de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00408_20250410
10 avril 2025
La SA Editions Ambre, société de droit suisse, qui exerçait une activité d'édition d'ouvrages et disposait de bureaux pris en location au Touvet (Isère) dont M.
6253c896bd3db21cbdd85b22
7 février 2002
N° : 2 A 99/05382 Minute N° 2 M 02/0156 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres bueb et spieser Maîtres d'ambra, boucon et litou wolff Le 07/02/02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS
6253c8cbbd3db21cbdd864c3
9 janvier 2003
N° 2 A 01/00405 Minute N° 2 M 3.2002 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres SENGELEN-CHIODETTI & MAKOWSKI Le 9 janvier 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gilles X
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20 novembre 2007
ETABLISSEMENTS FILIATRE & FILS 8.750 kilogrammes de semences de pommes de terre de référence "Ambra 35/50" pour un prix de 5.492,59 € TTC.
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20 décembre 2007
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MW/CW MINUTE No 1127/07 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 05/02234 Copies exécutoires à : Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Maîtres D'AMBRA
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dadc25a97f0381f4eb3
5 mars 2015
mail en date du 9 octobre 2009, Mme [U] a informé le directeur administratif et financier qu'elle avait choisi parmi les trois fonctions qui lui étaient proposées le poste de chargé de mission méthodes/AMOA
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4 novembre 2015
BP MINUTE No 636/2015 Copies exécutoires à Maître HOHMATTER Maîtres D'AMBRA & BOUCON Le 4 novembre 2015 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME
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23 octobre 2013
AL/CW MINUTE No 644/2013 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA & BOUCON Maître ROSENBLIEH Maître WIESEL Maître HARTER Le 23 octobre 2013 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
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